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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2007189_20230830
30 août 2023
30 août 2023
A et portant sur la création d'un mur d'élévation en parpaing, d'une toiture en tuile terre cuite, de mûrs de clôture de 180 cm et sur l'installation d'un portail coulissant sur une parcelle cadastrée
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490909.20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
l'article UB 11 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune et dénaturé les faits de l'espèce et les pièces du dossier qui lui était soumis en estimant que la couleur " rouge flammé " des tuiles
Source officielle3ème chambre
63ca432d9066fd7c90fc28c2
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Selon procès-verbal de constat établi le 19 juin 2019 à la demande du locataire étaient relevés: ' tuiles manquantes ou cassées, certaines menaçant de tomber, ' tampon de regard fragile en bois, ' un
Source officielle3ème chambre
DTA_2301442_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Il ressort de la fiche d'identification de cette maison que celle-ci présente comme caractéristiques des façades en pierre meulière et une toiture à deux pans en tuiles plates.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305659_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A l’exception de la partie centrale de la couverture qui sera une toiture-terrasse, la couverture sera faite en tuiles de teinte rouge.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163b52f1669d540ac7baa7a
13 juillet 2010
13 juillet 2010
responsabilité de droit commun, pour quatre types principaux de désordres relevés par l'expert, affectant les éléments suivants : menuiseries extérieures, toitures terrasses et coursives, couverture tuiles
Source officielleCour d'Appel
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16 janvier 2007
16 janvier 2007
du faîtage du toit étaient en pente contraire et mal jointées provoquant une infiltration sur le plafond de la salle de séjour, que les tuiles de rive dépassaient insuffisamment du mur, qu'un ensemble
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bf5
5 novembre 2020
5 novembre 2020
présente un défaut de fixation avec des risques de chutes, que les tuiles ont été déplacées et accumulées les unes sur les autres le long des panneaux, et que depuis le grenier, un jour est visible en
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04434
4 septembre 2007
4 septembre 2007
et tôles en fibrociment épousant la pente naturelle et conduisant l'eau reçue à une gouttière en ciment ; sous ces tuiles, la végétation a été brûlée par un feu au sol ;- il est à noter que nous avons
Source officielleProcédures collectives
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20 janvier 2025
20 janvier 2025
date du 27 Novembre 2024 une procédure de redressement judiciaire a été ouverte du chef de : SCI BEBEDEV VILLEJUST [Adresse 1] Une période d'observation a été ouverte, au cours de laquelle la SELARL TULIER
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
662163dbc8ec436236deaa9d
16 avril 2024
16 avril 2024
/00104 DEMANDEURS Consorts [G] rep/assistant : Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE Appelés en la cause : Organisme FIVA [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 10] rep/assistant : Me Alain TUILLIER
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2002:163
12 mars 2002
12 mars 2002
#Simone Leitner gegen TUI Deutschland GmbH & Co. KG.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Landesgericht Linz - Österreich.#Richtlinie 90/314/EWG - Pauschalreisen - Ersatz des immateriellen Schadens.
Source officielle1ère chambre
69ea0ea8cdc6046d473fc4c2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 2 Juillet 2025, EXPOSE DES FAITS La société Evotys, conseil en systèmes et logiciels informatiques, remet au voyagiste TUI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616243cc1217cad6c0164a88
23 janvier 2014
23 janvier 2014
[H] alors qu'elle contrevenait aux accords définis entre le groupe NF/TUI et CWT, il convient de relever que le courriel litigieux du 24 mars 2011, par lequel M.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2301262_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
De plus, cette notice précise que la couverture sera réalisée en tuiles de type « canal » rouge ocre, que les façades seront enduites en beige, avec une alternance de type T 80 et de type G 20 et que les
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023218794
8 décembre 2010
8 décembre 2010
d'une surface de vente globale de 2 400 m², dont un magasin de 999 m² spécialisé en articles de sport et de loisirs à l'enseigne Koodza ; 2°) de mettre solidairement à la charge de l'Etat et de la SCI Tul-Immo
Source officielle2 e chambre civile
6711fab97603bf88a18846e5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Deux parties de la toiture sont à distinguer : - zone 1 : toiture fibrociment et verrière, - zone 2 : toiture en tuiles mécaniques.
Source officielleChambre 1-3
65a0e5e05bbe450008b2cb94
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 12 août 2016, la société Dekra a rédigé un rapport qui a confirmé la présence d'amiante dans les plaques ondulées fibres-ciment présentes sous les tuiles de la totalité de la toiture.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a824d0228119c903217189
17 janvier 2024
17 janvier 2024
L'expert ajoute que les crochets de liaison sont positionnés sur la partie basse des tuiles, qu'il n'y a que 5 rails verticaux pour porter l'ensemble du champ photovoltaïque composé de 5x2 panneaux, que
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2208026_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
but d'éviter un empiètement dans la bande de constructibilité secondaire et, par suite, l'application des règles de hauteur et d'emprise au sol, qui n'auraient pas permis la construction ; enfin, les tuiles
Source officiellePage 71 sur 230