Elle a expliqué que selon elle le protocole auquel elle est soumise est lié à un processus de précaution abusif, au cas où parce que des voisins parlaient d'elle qu'elle ne connaissait et ne voyait même

oralement, Monsieur [B] [C] a indiqué qu'il contestait souffrir de troubles mentaux mais qu'il n'était pas pour autant dans le refus de soins, qu'il n'avait pas vraiment raté des rendez-vous au CMP et ne voyait

Enfin, il a déclaré que s'il voyait sa curarice, il la tuerait au motif que c'était à cause d'elle qu'il était 'en SPDRE' et a déclaré ne fumer que du CBD.

contrôle l’employeur, sans aucun fondement, l’a accusé de vol et de recel afin de le déstabiliser et de le fragiliser ; qu’à compter de l’été 2018 le climat se durcissait encore davantage et il se voyait

Il validait les mesures en retenant que les sommes étaient devenues indues à la suite de l'arrêt d'infirmation du 11 mars 2021 puisque la SARL Gaggioli, assurée d'AXA ne voyait aucune condamnation à son

Par ailleurs, s'il produit une attestation d'hébergement de son frère, il a déclaré au cours de l'audition qu'il ne voyait pas son frère lequel habitait à côté de Paris.

au titre du remplacement des boitiers de commande du portail ; AUX MOTIFS QUE la SCI l'Etang d'Urfé, qui n'établissait pas que les boitiers électriques du portail ne lui avaient pas été restitués, voyait

d'ailleurs prolongé par la suite ; que le 3 janvier 2013, sa déclaration de maladie professionnelle a été reçue par l'assurance-maladie qui en a informé l'employeur ; que le 8 avril 2013, Mme X... se voyait

Recevez mes salutations » ; que cette lettre a été remise dans un contexte où ce salarié se voyait reprocher par son employeur des actes délictueux, ce qui a forcément suscité chez lui une peur et une

[V] [W] se voyait notifié la fin de son détachement.

plan après avoir indiqué qu'elle avait une offre d'embauche dans le cadre d'un contrat à durée déterminée débouchant sur un contrat à durée indéterminée et que, persuadée d'être licenciée, elle se voyait

avait relevé qu'à cette date, le maire de la commune de Perros-Guirec n'était plus tenu de se conformer à l'avis de l'architecte des bâtiments de France, il avait aussitôt ajouté qu'en l'espèce, il ne voyait

X... voyait auparavant.

B voyait sa demande de mutation de 2016 accompagnée de la mention " doit encore faire ses preuves dans le poste occupé ".

Ils n'ont pas accordé suffisamment d'importance aux faits générateurs potentiels des violences ni pris en compte la manière dont la victime voyait ce danger.

alternatives en cas d'infraction routière désigné sous le nom de " protocole MACIR ", selon lequel le contrevenant qui l'acceptait et qui payait une amende forfaitaire n'était pas poursuivi mais se voyait

de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à son conseil au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 ou, si elle ne se voyait

L’offre proposant la somme des prix unitaires la plus basse se voyait attribuer la meilleure note, les autres offres étant notées en fonction de leur écart à l’offre la mieux disante.

Il a indiqué que dans ce contexte, il ne voyait pas comment étendre sa mission à une assistance à la réception des travaux alors que tout oppose les parties depuis l'ouverture des opérations expertales

l'assemblée générale des copropriétaires du 5 juin 1980, a été adoptée une résolution ratifiant la convention passée entre la SCI du [Adresse 1] et la SCI VIVIANE aux termes de laquelle cette dernière se voyait