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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e94
24 février 2004
C/ OPIEVOY, OPAC DE L'ESSONNE , DU VAL D'OISE ET DES YVELINES Requête en rectification d'erreur matérielle : d'un arrêt rendu le 04 Novembre 2003 par la Cour d'Appel VERSAILLES RG nä : 02/1661 Expéditions
cr
6079a7fa9ba5988459c4b779
30 juin 1981
ANTONIN, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE FORT-DE-FRANCE, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 30 JUILLET 1980, QUI, POUR TRAFIC DE STUPEFIANTS ET CONTREBANDE, L'A CONDAMNE A 4 ANNEES D'EMPRISONNEMENT
IC a déclaré sa créance, - la SA CIC a diligenté une actionc/M. Z
6253ccf5bd3db21cbdd91d8b
11 décembre 2014
Ce prêt était garanti par les cautions solidaires suivantes : Monsieur Pierre Antoine Z..., à hauteur de 84 000 euros, monsieur Jean Claude X..., à hauteur de 84 000 euros, Monsieur Bruno A..., à hauteur
TPX RAM JCP FOND
6887c54ae11322f258e1aaa7
8 juillet 2025
Courriel 3] Tél. 01.30.46.29.60 N° RG 25/00125 - N° Portalis DB22-W-B7J-S32J MINUTE : /2025 ORDONNANCE Du : 08 Juillet 2025 contradictoire et en premier ressort DEMANDEUR(S) : Société ANTIN
6887c548e11322f258e1aa34
ANTIN RESIDENCES DEFENDEUR(S) : [Z] [J] [X] [H] [J] expédition exécutoire délivrée le à copies délivrées le à ORDONNANCE DE REFERE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Chambre des Etrangers
68e7417cac880aa7ee21f1a4
8 octobre 2025
date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au préfet de la Seine-Maritime, - à Me Antoine
5ème Chambre
DTA_1900455_20230307
7 mars 2023
F, pour la société Antin Résidences, et M. D, pour la société IDF Habitat, disposaient des pouvoirs leur permettant de conclure les conventions en cause.
4e chambre
62c3d47193e17a637920587e
4 juillet 2022
/ Madame [U] [V] épouse [X] ET AUTRES Décision déférée à la cour : Arrêt rendu(e) le 14 Février 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 19/02223 Expéditions
Chambre civile 1-5
65b36edb8c0355000835f7fd
25 janvier 2024
DBV3-V-B7H-V3WO AFFAIRE : [Z] [N] C/ [R] [U] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 26 Avril 2023 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 23/00077 Expéditions
5ème chambre 2ème section
68efe73fc07170de10e460a0
9 octobre 2025
Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, statuant en juge unique, assisté de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
67096c9006866c0645d2841a
10 octobre 2024
Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président adjoint, statuant en juge unique.
Référés
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7 juillet 2025
LOCATION MATERIEL TRAVAUX PUBLIC TERRASSEMENT (LMTPT) [Adresse 7] [Localité 42] Représentée par Maître Antoine DE LA FERTE de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283
DTA_2301361_20240604
4 juin 2024
Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2024.
DTA_2301522_20250408
8 avril 2025
DUROUX Le président, signé P. d'IZARN de VILLEFORTLa greffière, signé B-P ANTOINE La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce
DTA_2301530_20240604
6ème chambre
DTA_2305989_20260224
24 février 2026
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.
DTA_2305043_20260224
DTA_2305242_20260127
27 janvier 2026
ANTOINE La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
DTA_2303783_20240723
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02626_20221124
24 novembre 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Antoine Guiheux, représentant la société Extension du parc éolien du Douiche et autres.
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