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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CABINET JAF 2
677d79a0b032d83cfd3e67a9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Myriam JOYAUX, Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, Madame Christelle
Source officielleChambre 2-4
69d63d75cdc6046d47830c7f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Stéphane Catoire, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffière. La minute du jugement est signée par Mme Béatrix Peret, présidente du délibéré et Mme Christelle Léopoldie, greffière.
Source officielleChambre 2-4
69d6db1ccdc6046d47935730
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par M. Franck Meynaud, président du délibéré, et Mme Christelle Léopoldie, greffier.
Source officielleJLD
69d803f0cdc6046d47afcd2a
9 avril 2026
9 avril 2026
du 03 Avril 2026, du Directeur du [Etablissement 1] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 07/04/2026 à : - Monsieur [L] [I] Rep/assistant : Me Christelle
Source officielleJLD
69d803f3cdc6046d47afcd43
9 avril 2026
9 avril 2026
Directeur du Centre Psychothérapique de [Etablissement 1] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 07/04/2026 à : - Monsieur [G] [C] Rep/assistant : Me Christelle
Source officielleProcédures Collectives
6a0bf6b7cdc6046d472807bb
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Juges présents lors des débats : Monsieur Jean-Paul BERENGUIER président, Monsieur Aurélien SURMONT, Madame Christelle SCHER, juges.
Source officielleChambre 2-4
6a0deaefcdc6046d475495cd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Stéphane Catoire, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par M. François Echo, président du délibéré et Mme Christelle Léopoldie, greffier.
Source officielleChambre 2-4
6a182c17cdc6046d473a7890
13 mai 2026
13 mai 2026
Jean-Marc Monteil, juge, Mme Elisabeth Monégier du Sorbier, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-4
6a182c2bcdc6046d473a79df
13 mai 2026
13 mai 2026
Jean-Marc Monteil, juge, Mme Elisabeth Monégier du Sorbier, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier.
Source officielleServ. contentieux social
66964107f5112d8edd0575bc
12 juillet 2024
12 juillet 2024
vestiaire : D 2104 JUGEMENT Prononcé publiquement, statuant hors audience, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Pauline JOLIVET, Première vice-présidente adjointe, assistée de Christelle
Source officielleCABINET JAF 5
67801ca89c3ba90f51dc1a84
9 janvier 2025
9 janvier 2025
FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah COUDMANY, Juge aux affaires familiales, Madame Christelle
Source officielle1re chambre civile
67820ab0d30fbdc4c17b9cbf
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ENTRE : Monsieur [U] [M] né le 27 Septembre 1999 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 4] Appelant représenté par Maître Christelle GIRARD avocat au barreau de MONTPELLIER ET : Etablissement
Source officiellePremière Chambre
67f6ce79a9d5adc260623550
8 avril 2025
8 avril 2025
réunie le 11 mars 2025 et composée de Madame Cécile MARCHADIER, Première Vice-Présidente Adjointe, Monsieur Claude BARANES, juge assesseur, qui ont débattu de l’affaire et ont délibéré, assistée de Christelle
Source officielleContentieux général Proxi
679aa449e9a46d1f5a769b9b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
-ERILIA, dont le siège social est sis [Adresse 4], [Localité 2], prise en son - Centre de gestion de [Localité 5], [Adresse 1] - [Localité 5] représentée par Me Christel DAUDE, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleJ.L.D. HSC
65970036f74364d4a5c58be9
4 janvier 2024
4 janvier 2024
D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/11194 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YT6R MINUTE: 24/0026 Nous, Christelle
Source officielle5ème Chambre
6a1754fbcdc6046d472797cc
20 mai 2026
20 mai 2026
1] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] non comparante, ni représentée (demandeur à l’opposition à contrainte) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire : Lydie MAUCHAMP Greffier : Christelle
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 6
6a0cd6e8cdc6046d473cfae2
18 mai 2026
18 mai 2026
Civile Cab. 6 N° RG 25/06789 N° Portalis DB2E-W-B7J-NX3U Copie executoire à : - Me Christel GRETHEL - Me Adélaïde SCHMELTZ Copie : - dossier Le La Greffière Extrait executoire
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008010168
17 juin 1998
17 juin 1998
Vu la requête enregistrée le 23 octobre 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Christelle X..., élisant domicile à l'Institut de recherche criminelle de la Gendarmerie
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04150_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Luc Derepas, président de la cour, Mme Marianne Hardy, présidente de chambre, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018503380
26 mars 2008
26 mars 2008
Vu la requête, enregistrée le 7 mars 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Christel A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat :
Source officiellePage 72 sur 494