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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66ff859ba4ff9ec259c095a1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Nicolas BALLALOUD de la SARL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECY INTIME Nous, Hélène
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633da47c0d3e3fe99d17a35
24 avril 2024
24 avril 2024
[Z] [Y] [J] Mme [E] [J] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Hélène LEFÈVRE - #P0010 représentée par Me Hélène LEFÈVRE - #P0010 DEFENDEURS S.A.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678562a4aaacbea0fe67fb81
13 janvier 2025
13 janvier 2025
33077 BORDEAUX CEDEX N° RG 23/00516 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XYOK 88E Minute n° 25/00076 DESISTEMENT Du : 13 janvier 2025 cc délivrées le à : Mme [U] [W] CAF DE LA GIRONDE Me Hélène
Source officielle1ère Chambre civile
686ca82a202006593453d46a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
barreau de LISIEUX - N° du dossier 2220383 la société DPLE en LJ [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC6843 INTIMES Nous, Hélène
Source officielleCh. Sociale - Section A
6889a8c40b31e6c455a285c2
29 juillet 2025
29 juillet 2025
représentant légal es qualité demeurant audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Lionel LA ROCCA de la SELEURL LA ROCCA LIONEL, avocat au barreau des Hautes-Alpes INTIMEE Nous, Hélène
Source officielle1ère Chambre civile
660f94eba40f8b0008cb72cf
3 avril 2024
3 avril 2024
D'INSTANCE N° RG 21/01893 - N° Portalis DBVC-V-B7F-GZCL Monsieur [J] [K] La Belle Epine [Localité 3] Représenté par Me Thierry SABLE, avocat au barreau d'ALENCON Représenté par Me Hélène
Source officielleCh. Sociale -Section A
65b0bb438d0ccf000877e523
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTELIMAR, décision attaquée en date du 07 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00435 suivant déclaration d'appel du 26 Septembre 2023 Nous, Hélène
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f001680c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies exécutoires délivrées le : à : [G] [X] Me Guillaume HERZOG AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me Marie-Hélène
Source officielleRéférés
6a0f4d08cdc6046d477b4a53
19 mai 2026
19 mai 2026
LES DÉMARCHES FRANÇAISES [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Fabien RINCON, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007850893
14 novembre 1994
14 novembre 1994
Vu la requête, enregistrée le 27 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Hélène X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule pour excès
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163a2494e100fed5ecc2ed2
4 mars 2010
4 mars 2010
Greffier, lors des débats : Madame Hélène BODY ARRET : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163f364700ef6338d41116b
4 mars 2010
4 mars 2010
délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère Madame Marie-Suzanne PIERRARD, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Hélène
Source officiellesoc
6137210acd580146773f07de
7 juin 1989
7 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Waquet et Hélène Farge, au nom de : - M.
Source officielleciv3
61372116cd580146773f0e12
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Fernand Y..., 2°) Mlle Agnès Y..., 3°) Mlle Marie-Hélène Y..., demeurant tous trois à Villefranche-de-Rouergue (Aveyron), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 décembre 1986 par la cour d'appel
Source officielleciv2
61372306cd580146774047d7
11 mars 1998
11 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12
Source officielleciv2
61372269cd580146773fcbb2
28 mars 1995
28 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Hélène Y..., demeurant résidence Moudang II, appartement 43,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90258
13 mars 2025
13 mars 2025
[L] [D], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88663
13 mars 2025
13 mars 2025
Demandeur : la société Francois-Charles Défendeur : la société Shohey Relevé d'office de la péremption n° : 672/24 Ordonnance n° : 88663 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90259
13 mars 2025
13 mars 2025
[K] [W], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90257
13 mars 2025
13 mars 2025
[C] [H], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats
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