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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6712cf140883c6606fa93aa8
1 juillet 2024
1 juillet 2024
également nocturnes, jambe parfois lourde, engourdissements orteils Examen clinique du 27/06/23 = 1m60, 69kgs, marche avec béquilles, boiterie à gauche sans les béquilles, non réalisée sur pointes et talons
Source officielleChambre Civile
679c91c16f675aa7b9c8bf79
20 janvier 2025
20 janvier 2025
J'ai vu une dame qui venait dans l'allée où nous nous trouvions avec mon caddie, et Mme [W] a dû pour la laisser passer, reculer en faisant un pas en arrière, je l'ai vu tomber en arrière, son talon ayant
Source officielle2ème chambre
DTA_2301509_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 3 juin 2023, le 14 septembre 2023 et le 8 juillet 2024, Mesdames Anne-Sophie D..., Claudia Collet et Jacqueline Lalande représentées par Me Taron
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301670_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Mme A, qui a levé le secret médical, soutient, pour contredire cet avis, qu'elle souffre d'un mal perforant du talon gauche sévère avec ostéite, dans un contexte de syringomyélie guérie, mais pour lequel
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032cc7947dc9041d9b1ed84
22 novembre 2017
22 novembre 2017
SA COVEA RISKS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] N° SIRET : 378 716 419 Représentés et plaidant par Me Denis TALON
Source officielle10e Chambre
603232db8dd9f1697973f6e1
29 mars 2018
29 mars 2018
juillet et le 5 août 2011, Mme [J] [H] épouse [X] a pratiqué des séances de radiothérapie à l'institut [Établissement 1] sous la responsabilité du docteur [I] afin de soigner deux épines calcanéennes au talon
Source officielleChambre Commerciale
5fdc15ee811d863a1d1da7f1
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Elle fait état notamment de * l'émission d'une facture d'acompte N°527 avant la livraison, donnant lieu à des paiements les 9 novembre 2011 et 25 janvier 2012, avec sur le talon d'accompagnement du chèque
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201563_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Les apprentissages se font principalement par les tâtonnements expérimentaux autour des centres d'intérêt identifiés par les enfants.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201740
20 novembre 2014
20 novembre 2014
ballon d'un adversaire, il doit âtre fait en respectant les règles de sécurité, il ne doit viser que la captation du ballon en évitant le contact avec le joueur adverse ; qu'il doit donc être effectué talon
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO10074
5 février 2008
5 février 2008
datée du 8 avril 2004, émanant de la société ACI, reprend le terme «reste à faire» et ajoute : «le reste à faire établi les 25 et 26 mars montre bien que les tâches devant être soldées pour délivrer le talon
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100372_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
aggravation de l'articulation du genou droit, que l'accroupissement est incomplet, douloureux et nécessite l'aide des bras pour se relever, qu'il peut s'agenouiller mais ne peut prendre appui sur ses talons
Source officielle2ème chambre
DTA_2100224_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
les lettres " des 11 ou 12 septembre 2018 ", qui mentionnent les trop-perçus dont s'agit, en demandent le reversement, n'annoncent l'émission d'aucun titre exécutoire ultérieur et sont assortis d'un talon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100321_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le 21 août 2007, il a consulté son médecin-traitant en raison de douleurs au niveau du talon associé à un gonflement.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02463_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
. / Les espèces sont indiquées par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce ou par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée de ce taxon. ".
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103496_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 27 octobre 2021, la commune de Bordeaux, représentée par Me Tanon Lopes, conclut au rejet de la requête et à ce que M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2300314_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8eca8
4 octobre 2011
4 octobre 2011
Guy X... recevable ; Le disons mal fondé ; Taxons à la somme de 2080, 18 € l'état de frais de Me Y..., avoué dans l'affaire ; Laissons les dépens de la présente procédure à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef8f
12 septembre 2011
12 septembre 2011
recours sera rejeté ; PAR CES MOTIFS : Statuant publiquement, contradictoirement et en dernier ressort ; Déclarons le recours formé par les époux X...recevable ; Le disons mal fondé ; Taxons
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007688315
17 novembre 1982
17 novembre 1982
D..., NICOLAS, BONHOMME, E..., J..., EMPRUN, R..., S..., U..., XX..., XC..., XF..., XH..., XK..., ROMAN, XM..., Z..., A..., H..., O..., P..., XG..., RIVAS, TADONER, T..., M..., A L'AGENCE FINANCIERE DE
Source officielleTrib. de Commerce
69fd9973cdc6046d47062797
27 avril 2026
27 avril 2026
les autres demandes des parties ; CONDAMNONS Monsieur [W] [I] au paiement de la somme de CINQ CENTS EUROS (500,00 €) en application des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile ; TAXONS
Source officiellePage 72 sur 190