appartient la société la Plaine Normande, s'est déroulé le 12 avril 2016 ; que le syndicat national unitaire des personnels du groupe de la Caisse des dépôts et consignations (SNUP CDC FSU) a saisi treize

agressions sexuelles commises notamment le 31 mars 2005, au cours du mois d'avril 2005, et le 18 janvier 2007, à [...], [...] et dans des communes environnantes, au préjudice de jeunes filles âgées de treize

X... à une certaine somme, l'ordonnance infirmative de ce chef énonce que Mme A... fait valoir que Mme Z..., qui devait se présenter à l'audience et y représenter sa mère "ne pourra pas prendre le train

d'une visite dans l'entreprise de transport appartenant à Guy X... en vue de vérifier la durée du travail des salariés, l'inspecteur du travail a constaté que les bulletins de paie mentionnaient, outre treize

Y... a été écrasé par le train ; "alors que, d'une part, la cour d'appel ne pouvait faire droit au recours exercé contre Bruno X... sur le fondement du droit commun et exonérer Dominique B... définitivement

Ayant constaté, après contrôle des ventes effectuées par la société Neubauer entre le 2 janvier et le 31 mai 2014, que quatre vingt-treize véhicules avaient été commandés par la société Camef, revendeur

[I] a été victime, le 3 juillet 2009, d'un accident alors qu'il était passager d'un train, qui a déraillé à la suite d'une collision avec une remorque agricole immobilisée sur la voie ferrée. 5.

et excédé sa saisine en statuant sur ces faits" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, lors d'un contrôle douanier effectué sur le territoire national dans le train

les parties ont conclu un avenant au contrat de travail portant nouvelle affectation à l'unité emballage/logistique et fixant la rémunération à une partie fixe de 17 000 francs par mois, outre un treizième

Il a fait état de ce qu'il se trouvait alors sur la plage de [Localité 2] et qu'après avoir entendu des bruits de choc ainsi que des hurlements, et comprenant ce qui était en train de se produire, il a

personnes se livrant à la commission de crimes ou délits punis d'au moins cinq ans d'emprisonnement leur procurant un profit direct ou indirect, omis de justifier des ressources correspondant à son train

[L] a été engagé par la société JFL organisation, en qualité de personal trainer/technico-commercial, le 2 septembre 2013.

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 27 juin 2024), Mme [M] a été engagée en qualité d'agent du service commercial train « ASCT » (contrôle) le 11 octobre 1999 par la société nationale des chemins de fer français

demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) l'identité des exploitants agricoles bénéficiaires de baux ou de conventions pluriannuelles de pâturage sur la Montagne de Tournecoupe et Treize

1 / que la Fédération départementale des chasseurs de la Guadeloupe a clairement soutenu dans ses conclusions devant la cour d'appel de Basse-Terre que "le 15 juillet 1996, Mme X... est surprise en train

le contrat de travail du salarié en contrat à durée indéterminée à temps plein et de l'avoir, en conséquence condamnée à lui verser des sommes à titre de solde de rappel de salaire et de prime de treizième

l'article 1315 du code civil et des articles L. 122-8 et L. 122-9 du Code du travail ; 3 / qu'il était fait grief au salarié d'avoir acheté, fait facturer et régler par l'entreprise des billets de train

informatique avait fait valoir dans ses conclusions d'appel que "le dirigeant de MJ informatique est fondé à demander cette réévaluation à un tel niveau (35 000 000 francs) dès 1997, puisque : - il est en train