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2 692 résultats pour « Astrid »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0ec

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Astrid

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00544

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

d'instance, Paulin X... est décédé et l'entreprise TTM a été cédée à la société TTM environnement ; qu'un premier jugement a déclaré recevable l'intervention volontaire de Mmes Brigitte X..., Marie-Astrid

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616307f05a67331bacec3bdc

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

BERNARD (avocat au barreau de VALENCE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Astrid

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616307f15a67331bacec3bdd

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

CLAUS (avocat au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Astrid

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616307f15a67331bacec3bde

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

CLAUS (avocat au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Astrid

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e340c6b8b177da18c30

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dans le cadre de la mise en jeu du contrat de cautionnement "VISALE", l'association SOLENDI était chargée de la phase contentieuse, agissant ainsi pour le compte de l'association ASTRIA, en vue de recouvrer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2102880_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Moreau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 juin 2021 par laquelle la préfète de l'Oise a rejeté sa demande tendant à la communication des rapports d'inspection du parc d'attraction " Astérix

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2603826_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

A... représenté par la SELARL Asterio avocats - agissant par Me Bracq , demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du 6 octobre 2025 par laquelle le conseil municipal de la commune de Baneins

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a982cdc6046d47adcf04

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Assistés lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a9d3cdc6046d47add434

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Assistés lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Source officielle
CC

civ1

613724cccd5801467741871c

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

Z... les parts sociales détenues par eux dans la société Astoria parc hôtel ; que l'opposition pratiquée par cet avocat, le 26 avril 1993, entre les mains d'un autre avocat dépositaire des fonds s'étant

Source officielle
CC

civ1

60794cd79ba5988459c473b9

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

I, n° 356), d'avoir prononcé, à ses torts exclusifs, la résiliation des contrats d'édition des vingt-cinq premiers albums de la série " Astérix ", et de l'avoir condamnée à verser des dommages-intérêts

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0922DEC000114710

Admin. suprême

22 septembre 2015

22 septembre 2015

7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 1147/10 Sokratis CHASIRTZOGLOU et Asterios

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2304343_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Par une requête, enregistrée le 19 mai 2023 au greffe du tribunal administratif de Nantes, Mme B C, représentée par la SELARL Cabinet d'avocats Asterio, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9344d

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

Expéditions le : 20 JUILLET 2016 SELARL ASTRAIA CONSEIL SELARL SEBAUX ET ASSOCIES T.G.I.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a0dffd6cdc6046d4759ae13

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

dommages ouvrage et de responsabilité civile décennale de la société SYNERGIE CONSTRUCTIONS, a rendu les opérations d’expertise judiciaire confiées à Monsieur [A] communes et opposables à la société ASTRON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0abc7cdc6046d47d5d40c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

entend s'en remettre à la sagesse du Tribunal, étant sans nouvelle du débiteur, Attendu que Monsieur [N] [E], représenté à l'audience par Maître Alexandre ESTEVE, Avocat, substituant Maître Valérie ASTIER

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021750707

Admin. suprême

22 janvier 2010

22 janvier 2010

Vu le code de l'urbanisme, modifié notamment par la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000021785229

Admin. suprême

3 février 2010

3 février 2010

Roger C, demeurant ..., Mme Catherine D, demeurant ..., Mme Astrid ..., demeurant ..., Mme Jacqueline E, demeurant ..., M. Guillaume F, demeurant ..., Mme Emmanuelle G, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f43f0bcdc6046d472e3ab7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Signé par Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente et par Mme Astrid OLECH, Greffier Le greffier La présidente

Source officielle