Le BerreLa greffière, signé P.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 février 2023, Mme B C, représentée par Me Berdugo du cabinet d'avocats Koszczanski et Berdug, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

Sont également intervenus à cette opération de construction : le CABINET CHAMBARD en qualité d'économiste,la société CETIS BATIMENT en qualité d'ingénieur BA,le BUREAU D’ETUDE BERGA en qualité de BET FLUIDE

B..., agissant en qualité de gérant et au nom et pour le compte de la SARL le Berger, la convention de prête-nom pour le prix de 550 000 francs ; qu'en signant cet acte notarié du 19 janvier 1990, Manoutcher

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet,

Géraud Sajust de Bergues, Mme Françoise Tomé, conseillers d'Etat et Mme Juliana Nahra, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 13 octobre 2023. Le président : Signé : M.

Représenté par la SCP CASTEJA- CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour assisté de Maître OLHAGARAY avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur Daniel Y... né le 28 Septembre 1950 à BERGA, demeurant ...

né le 29 Octobre 1975 à BERGUES (59380) demeurant ...

orientations du PADD ; - leur tènement devrait être classé en zone urbaine dès lors que le secteur F est encerclé par des secteurs classés en zone U et desservis par la rue de la Gare et l'impasse des Bergues

Mohamed Berroua, président de la " SAS Carrosserie Purpan " avenue des Arènes à Toulouse.

#Európai Bizottság kontra Belga Királyság.

. # Vertragsverletzung eines Mitgliedstaats - Richtlinie 85/384/EWG - Gegenseitige Anerkennung der Befähigungsnachweise auf dem Gebiet der Architektur - Zugang zum Beruf des Architekten - Artikel 59 EG-Vertrag

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Elie SULTAN, Monsieur [D] [J] [B], Madame [Z] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaël BERGER Pôle civil

AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Thierry BERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Benjamin EQUIN,

[N] C/ [W] [O] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra BERGER

[Z] [B] C/ [Adresse 1] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 (Au titre de l'article L. 742-4 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra BERGER

désignation du juge d'instruction constitue un acte d'administration judiciaire, pour en déduire que les parties ne peuvent en discuter la régularité, sans rechercher si les actes accomplis par le juge Berges

ce jour-là beaucoup de monde, que vers 14 heures 15, les deux enfants s'étaient mis à l'eau pour jouer et que peu après, alors que les adultes étaient en train de gonfler un bateau pneumatique sur la berge

code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 février 2026 devant la cour composée de : Président : Madame Séverine LEGER, Conseillère Conseiller : Madame Claire BERAUD

propriété des défenderesses, en date du 22 septembre 1919 s'avère en contradiction avec le titre de la demanderesse dans la mesure où il désigne le bien objet de la vente comme confrontant au nord Beraud