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2 909 résultats pour « Bernon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2106225_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Bernos, premier conseiller, M. Quessette, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. L'assesseur le plus ancien, M. BERNOS Le président, P.

Source officielle

Page 73 sur 146

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Annonces BODACC585 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GELY BERNON

SIREN 948540372Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

09/07/2026

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Créations

RABET, Julie, Pascale, BERNON

SIREN 533066676Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

07/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL TRANSPORTS BERNON ET FILS

SIREN 378845820Greffe du Tribunal de Commerce de mende

26/05/2026

Voir →

Créations

BERNON, Catherine, Nathalie

SIREN 104611538Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

17/05/2026

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Dépôts des comptes

GELY BERNON

SIREN 948540372Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

02/05/2026

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TA

3ème Chambre

DTA_2104199_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Bernos, premier conseiller, M. Quessette, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2023 L'assesseur le plus ancien, M. BERNOS Le président, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103806_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Bernos, premier conseiller, M. Quessette, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juin 2023. L'assesseur le plus ancien, M.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

63cf847fa6687f7c904cba83

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

AMOR représentée par son dirigeant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Thibaut DE BERNON, avocat au barreau de LYON (toque 2926) DEFENDERESSES

Source officielle
CA

Première Présidence

62760c5a593736057d78a956

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[Y] [P] Demeurant 6 Place des Arts - 74200 THONON LES BAINS Ayant pour avocat postulant la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant Me Thibaut DE BERNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. SOCIETE D'EXPLOITATION DE VIENNOISERIEc/S.A

6253cae2bd3db21cbdd8c633

Appel

20 octobre 2008

20 octobre 2008

A... ne fût pas au service de la Société d'Exploitation de Viennoiserie dès lors que la signification a été faite à son siège social, qui est resté fixé au centre commercial de la Zup de Bernon à Epernay

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101601_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

A, - et les observations de Me Bernon, représentant le centre hospitalier Alès-Cévennes. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL03504_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Bernon, substituant Me Gély, représentant le centre hospitalier de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101800_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Moynier, rapporteure publique, - les observations de Me Gimenez, représentant Mme A, et Me Bernon

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8bc19cdc6046d47bf4fb8

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

2026R00003 - 2609900001/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : * Monsieur [P] [R] [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par AB AVOCATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc5

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

né le 9 mai 1957 à BELLEY (01) ... 01510 SAINT MARTIN DE BAVEL représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Cecile BERTON, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE Date de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee11

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

APPELANTE : SCI SAINT JEAN représentée par ses dirigeants légaux 107 rue de la République 01300 BELLEY représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Cecile BERTON, avocat

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5d65ccdc6046d4750bfb3

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Michel BERNOU et Mme Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e894a9d8f6cc6d55dd3fe0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

domicilié en cette qualité audit siège, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats par Me Jacques BERTONE

Source officielle
TJ

PPP Référés

661977611b7735881a7be444

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

12/04/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 4] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 12 avril 2024 PRÉSIDENT : Madame Catherine BERNOUX

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be092cda2201c09829f2e

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Sont notamment intervenues : - la SAS SECTP, au titre du lot gros œuvre, - la SARL GIL TP au titre du lot VRD, - la société BERTON au titre du lot serrurerie, - la SAS BK PEINTURE au titre du lot peinture

Source officielle
TJ

Adjudications

65b162d1b9f94e984650bb0e

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Simone Weil à MARSEILLE (13013), Ayant Me Michel LABI pour avocat DEBITEUR SAISI ET ENCORE : CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS, au domicile élu en l’Etude de la SCP GAGNEUIL/MEDARD/BERTON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2510019_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juin 2025, la commune d'Orvault, représentée par Me Bernot, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions aux fins de suspension de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2206529_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 août 2022, la commune de Saumur, représentée par Me Bernot, demande au juge des référés : 1°) à titre principal, de rejeter la requête de Mme C ; 2°) à titre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301070

Cassation

15 octobre 2015

15 octobre 2015

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné les époux B...sur le fondement des troubles anormaux de voisinage, à cesser l'exploitation d'un nakamal sur le lot faisant partie du lotissement Berton

Source officielle