de meilleur accord, Monsieur [E] [R] exercera son droit de visite et d'hébergement à l’égard de [U] de la manière suivante : * en période scolaire : les fins de semaines impaires dans l'ordre du calendrier

Le calendrier des opérations, les consignations complémentaires, la note de synthèse Dit que l’expert devra : - en concertation avec les parties, définir un calendrier prévisionnel de ses opérations à

de 110 000 euros sans condition suspensive d’obtention d’un financement, offre qui a été contresignée par la société INVESCO le 17 décembre 2021 sous deux réserves, l’une relative au respect d’un calendrier

éthiopien et le calendrier grégorien, et qu’il est entré sur le territoire français le 10 décembre 2025 et que par conséquent sa demande d’asile a été enregistrée moins de quatre-vingt-dix jours après

Aux termes de l'article 5.1.2 du CCAP du marché en litige relatif au calendrier détaillé d'exécution : " () Après visa du maître d'œuvre et du maître d'ouvrage, ce calendrier détaillé sera notifié par

d'exécution de ces travaux et de s'assurer par des visites fréquentes de leur exécution en conformité avec ce calendrier, qu'il lui appartenait de prendre toutes les mesures nécessaires en cas de carence

parties n'ont jamais conclu de contrat de travail écrit ; que l'intimée fait valoir au soutien de sa demande que : - elle devait se rendre auprès d'une clientèle appartenant à ce cabinet selon un calendrier

L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision annoncée par le communiqué de presse du 17 avril 2020 intitulé " Le gouvernement annonce le calendrier

Elle conteste que Monsieur [M] soit à l'origine de la vente de calendriers 'Mister Fitness' en 2006 et 2007.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu qu'ayant relevé que les parties avaient accepté le calendrier de procédure fixé par le

n'était pas tenue de rester constamment à la disposition de son employeur puisque les matchs à domicile se jouent une semaine sur deux, en règle générale le samedi soir, parfois le dimanche selon un calendrier

Ce conditionnel est employé en particulier : - pour la détermination du prix, - pour la fixation de la date de la cession, et le calendrier de négociations, - sur l'engagement de Monsieur [T] à

Ce conditionnel est employé en particulier : - pour la détermination du prix, - pour la fixation de la date de la cession, et le calendrier de négociations, - sur l'engagement de Monsieur [W] à

Si l'appel à projet fixait un calendrier avec une phase d'instruction débutant en mars 2017 et des signatures de conventions intervenant à compter de juillet 2017, ce calendrier était prévisionnel.

Le calendrier d'organisation de cet entretien est fixé annuellement en fonction notamment du calendrier des commissions administratives paritaires d'avancement et de promotion. ". 6. M.

déclare s'en remettre à l'appréciation du tribunal sur les mérites de la demande de récusation de l'expert et demande, dans l'hypothèse où il serait fait droit à la demande de récusation, de fixer un calendrier

et végétaux protégés sur le site et aux abords du projet, ce dernier va entrainer la perte d'habitat desdites espèces et leur destruction ; - puisqu'il est indiqué dans le pré-diagnostic que le calendrier

Si Mme D... fait valoir que les ATSEM de la commune de Villeurbanne sont soumis à un calendrier fixé par la direction de l’éducation, correspondant au calendrier scolaire, dont elle déduit qu’elle avait