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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

6a10881dcdc6046d479593e0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

BOIS» pour la réalisation de travaux d'aménagement en bois de son extérieur: Le 7 mai 2022 pour un montant de 54 231, 56 euros portant sur les travaux suivants: -Un deck zone piscine, -Un deck zone cuisine

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421c40

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

appareils en cause étaient la norme générale NF EN 60. 335-1 (janvier 1993) et la norme spécifique NF EN 60. 335. 2. 14 (avril 1993) relative aux règles particulières pour les machines électriques de cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01088

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 16 septembre 2022), engagé le 1er avril 1987 par la cuisine centrale de [Localité 3], M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000019279047

Admin. suprême

17 juillet 2008

17 juillet 2008

sérieux quant à la légalité de la décision attaquée ; qu'en effet, celle-ci est entachée d'erreur manifeste d'appréciation dès lors qu'il dispose des compétences nécessaires pour occuper un emploi de cuisinier

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203473_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

C B sur un emploi de cuisinier. 8.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2311779_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

A établit qu'il a travaillé en tant qu'aide cuisinier et commis de cuisine au mois d'octobre 2019 et du mois de juillet 2020 à septembre 2020 puis comme commis de cuisine à temps complet à compter du mois

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2209081_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

C a été embauché par contrat à durée indéterminée pour occuper un emploi de cuisinier au sein du restaurant de spécialités népalaises et indiennes Namasté sis en France, à compter d'une date prévisionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2212766_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie, dès lors qu'il est inscrit en CAP cuisine et risque de voir son centre de formation mettre fin à son contrat d'apprentissage, alors qu'il s'agit

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01508_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

A fait valoir que la promesse d'embauche pour exercer les fonctions de cuisinier établie par le dirigeant du restaurant L'instant à Marseille produite à l'appui de sa demande de certificat de résidence

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6690c7530d808eb34e455606

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

; des détériorations de portes de placard ainsi qu'un problème de coulissement sur les rails ; des rayures sur la plaque dans la cuisine ; une absence de robinetterie dans la cuisine ; des taches d'humidité

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2407920_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

au sein d’un restaurant de cuisine indienne n’est pas en adéquation avec l’expérience de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00652

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

2023 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], [Localité 6], 2°/ à la société Cummins

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

603279956c6a03ad93284a3c

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

en supprimant en cours de bail, les meubles de cuisine intégrés, avec l'évier, la plaque de cuisson, l'emplacement pour les machines à laver la vaisselle et le linge, et qu'il a remplacé tout par un piano

Source officielle
CA

1ère Chambre

6628a172b2cb67000826a4b7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

En effet, en dépit de la nature mixte du bâtiment, une place de stationnement a une destination distincte d'une cuisine de restaurant.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822d72b7e1b6bf1dc5be

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de 5 années de location, permet de constater : - qu’à l’entrée dans les lieux, le logement est en état général d’usage avec des éléments en bon état (robinetterie, électroménager et rangements de la cuisine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6033812edbef2c34dd1b8fc0

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

MEDOTELS qui gère un établissement pour personnes âgées dépendantes sous l'enseigne KORIAN JARDINS D'ALESIA en qualité de cuisinière.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301402

Cassation

22 novembre 2011

22 novembre 2011

alimentant les WC en eau, qu'il ressort du constat de l'huissier de justice du 11 septembre 2009 et des photographies annexées limitées à certaines pièces, qu'il existe des traces d'humidité dans la cuisine

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2302147_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

B a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour afin de travailler en qualité de cuisinier au sein du restaurant Myoko 44, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2209837_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

A a été embauché par contrat à durée indéterminée à compter d'une date prévisionnelle fixée au 19 janvier 2022 pour occuper un poste de cuisinier au sein d'un restaurant de spécialités vietnamiennes.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2208783_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

B s'est vu délivrer une autorisation de travail pour exercer en France la profession de cuisinier au sein de l'entreprise de restauration rapide O'Cheez.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LA CUISINERIE

SIREN 930197280GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

24/09/2026

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Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

02/08/2026

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G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

22/07/2026

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LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT DE FRANCE

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

31/05/2026

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