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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 2
61627b5892e3db741f8570c5
1 février 2012
1 février 2012
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162e83a7dc295bdec6a56f8
13 juin 2012
13 juin 2012
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163de17e9a173d6d859cbeb
10 mars 2010
10 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur DUSSARD, président, Madame RAVANEL, conseiller, Madame BOULANGER, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c0
24 mars 2011
24 mars 2011
C/ DIRECTION DE CONSEIL ET SURVEILLANCE DE LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AUVERGNE ET LIMOUSIN PLP-iB nullité de commandement grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd8
22 avril 2011
22 avril 2011
ARRET : - CONTRADICTOIRE -prononcé en chambre du conseil par Monsieur Jean DUSSARD, Président -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd11
22 avril 2011
22 avril 2011
PLP-iB vices cachés sur véhicule Grosses délivrées à maître JUPILE-BOISVERD et à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 22 AVRIL 2011
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0a
16 mai 2011
16 mai 2011
ST/ PS changement d'école, inscription Grosse délivrée SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoué --- = = oOo = =--- Le seize Mai deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c8
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea12
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea65
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f93
26 février 2016
26 février 2016
demande en nullité et/ ou en mainlevée, en suspension ou en éxecution d'une saisie mobilière Grosse délivrée Me DURAND MARQUET, avocat Le vingt six Février deux mille seize la Chambre civile de la
Source officielleciv1
613720b9cd580146773edde8
19 janvier 1988
19 janvier 1988
DE K., épouse de Monsieur Pierre DURAND, demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), 2, avenue Voltaire, défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030e
28 février 2013
28 février 2013
GS/ MCM Résolution de vente Grosse délivrée Me DURAND-MARQUET, avocat Le vingt huit Février deux mille treize la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4b
28 octobre 2013
28 octobre 2013
DB-iB résidence enfants et contribution alimentaire Grosse délivrée à Maître DURAND-MARQUET et maître DUFRAIGNE, avocats Le VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00961_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Durand a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01160_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Durand, - et les observations de Me Aras, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01221_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B... est un ressortissant gabonais né le 9 avril 1995.
Source officielleChambre 2
DTA_2101565_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Durand ; - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2003176_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société Consulting Produit Intervention (CPI) France, dont M.
Source officielleChambre 2
DTA_2202154_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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