16, 18, 26, 28, 30, ... à (26) Valence ; que le procès-verbal a été dressé le 24 juillet 2003 à la suite des opérations effectuées le jour même de 8 heures 25 à 12 heures et une copie a été remise à Gilles

Gilles, - LA SOCIETE AUCHAN, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 1er juillet 1998, qui, pour vente de carburant à un prix inférieur à son prix d'achat

regard des circonstances dans lesquelles fut écrit et diffusé le communiqué de presse ; ""en effet, il importe d'observer que si les communiqués de presse étaient, selon une règle habituelle au sein du GIA

Gilles, - Y...

X..., le sang de ce dernier aurait dû obligatoirement gicler sur la chemise de nuit rose de Clairemonde X..., tandis que du rapport d'empreintes génétiques du professeur Y... et du docteur Z..., il résultait

est ..., 8 / de la société Entreprise Industrielle, dont le siège est ..., 9 / de la société B.M.I, dont le siège est ..., 10 / de la société SCGS, dont le siège est ... 11 / de la société Gie

Gilles Z... avait attesté la réalité, en sorte qu'il avait porté plainte avec constitution de partie civile pour atteinte à la vie privée, la Cour, qui n'a contesté ni la réalité de cette procédure d'instruction

"1°/ alors que le conducteur qui apporte un changement dans la direction de son véhicule doit s'assurer qu'il peut le faire sans danger ; qu'il résulte des constatations des juges du fond que Mme Gilles

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° M 94-60.163 à T 94-60.169 formés par : 1 / la société Soratech, dont le siège est BP 409 à Carquefou (Loire-Atlantique), 2 / la société GIE

Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Sabine MICHEL, Greffière.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Nadège BOSSARD, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Nadège BOSSARD, conseillère

CEPAC Place estrangin Pastré 13006 MARSEILLE 06 représentée par Maître MENDES-GIL Sébastien, avocat au barreau de Paris ayant pour postulant Maître MARGAIL Sophie, avocat au barreau de Saint-Denis DÉFENDEURS

XXXXXXXX01] @ : [Courriel 5] REFERENCES : N° RG 25/02156 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2XRW Minute : SA FRANFINANCE venant aux droits de la SAS SOGEFINANCEMENT Représentant : Me Sébastien MENDES GIL

Gilles Pellissier, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Celice, Blancpain, Soltner, avocat du GIE " Groupement des poursuites extérieures " ; 1.

Sur le pourvoi du GIE A3GI : 5.Pour demander l'annulation de l'arrêt qu'il attaque, le GIE A3GI soutient que la cour administrative d'appel de Nantes a : -commis une erreur de droit en le condamnant in

La SCEA DE GILLIES a conclu au débouté du demandeur.

demandes sur le bail commercial qui fait de l'adhésion au GIE une condition essentielle pour bénéficier du bail et que la validité de l'obligation d'adhésion au GIE est contestée à l'aune des articles