par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 17 avril 1992 par Marcelle

CONVENTION COLLECTIVE DES CONCIERGES, EMPLOYES D'IMMEUBLES ET HOMMES OU FEMMES DE MENAGE DES IMMEUBLES DE LA REGION PARISIENNE DU 28 JUIN 1966, DU DEFAUT DE MOTIFS ET DU MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE MARCELLE

MARCEL ET SES FILLES DAME X... ET VEUVE BEAUGRAND ; QUE SUR UNE DEMANDE DE VEUVE Y... ET DE MARCEL Y...

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 mai 2025, l'Institut Marcel Rivière - Groupe MGEN invite la requérante à se désister, sa requête étant devenue sans objet.

Marcel X... et Danièle Y... se sont mariés le 30 mars 1974 ; que le 28 septembre 2005, M.

Marcel Y..., demeurant "Le Petit B... Raoul", B...

Marcel X..., 2°/ de M. Louis X..., demeurant ..., 3°/ de M. Marc X..., demeurant ..., 4°/ de M.

Marcel Y..., demeurant ... d'Eglantine, 87000 Limoges, agissant en qualité d'héritier de René Y... décédé, 2 / Mme Hélène C..., veuve Y..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa

pouvoir de l'arrêté du 13 octobre 1988 par lequel le ministre délégué auprès du ministre des affaires sociales et de la solidarité, chargé de la santé a interdit toute publicité pour les "cassettes Marcel

Marcel X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision du 18 avril 1985 de la commission du contentieux de l'indemnisation de Bordeaux, en tant que ladite décision a prescrit

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 16 mars 1984 et 16 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Marcelle Y..., demeurant ... sur

DEMARIA ET PIERRE J..., MME JEANNE K..., MME MARCELLE Q..., MM. PIERRE M..., MARCEL P... ET JEAN-PIERRE F..., MME ANNIE S..., MM. HERALD XW... ET JOSEPH N..., MMES DOMINIQUE Z...

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LES "ETABLISSEMENTS MARCEL Y..." PAR LE SIEUR DONON MICHEL X...

Marcel de X... demeurant à BONNEVILLE-LA-LOUVET (14130) ; M. de X... demande l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 juillet 1993 modifiant l'arrêté du

RURAUX LUI APPARTENANT ; QUE, PAR ACTE DES 19 ET 20 NOVEMBRE 1971, MARCEL D... A DONNE INDIVISEMENT A SON B... BERNARD ET A SA A... COLETTE, Z...

Aveyron), "Les Oeillets", bâtiment B, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section A), au profit de : 1°/ la société anonyme Mégisserie Marcel

(SOCIETE DE GESTION ET D'AMENAGEMENT DES ESPACES) (SARL) [Adresse 2] * Défendeur (s) : Madame [J] [R] [Adresse 3] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel MICHAUD

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES PREMIERE, TROISIEME ET QUATRIEME BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE PAR ACTE DES 8 ET 18 FEVRIER 1977, MARCEL ET ROBERT X...