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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
64364c9329c3df04f589a41f
11 avril 2023
11 avril 2023
et assistés de Me Pierre BAUGAS, avocat au barreau de CAEN INTIMÉ : Monsieur [H] [O] né le 21 Août 1951 à [Localité 9] [Localité 10] [Localité 3] représenté et assisté de Me Catherine ROUSSELOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c73
14 novembre 2007
14 novembre 2007
APPELANTE Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour avoué et Me Catherine ROUSSELOT, avocat au barreau de BESANCON ET : SA COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD, ayant son siège,7 Boulevard Haussmann-75009
Source officielleChambre du JEX
6864432c0bb2f8a66ca65f5a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Pierre BAUGAS, avocat au Barreau de CAEN, Case 07 ET Monsieur [M] [C] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 12] (CALVADOS) (14700) demeurant [Adresse 6] EN DEFENSE représenté par Me Catherine ROUSSELOT
Source officielleContestations avocats
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
représentant légal, immatriculée au RCS de SAINTES sous le n° 531 969 723 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Uguette PETILLION, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Maître Marie-Adeline ROUSSELOT-GEGOUE
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304406_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rousselle, - et les observations de Me Decaux pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301962_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 novembre 2024, le GAEC Canuet, représenté par la SELARL Hellot-Rousselot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162700818eff35429d864fc
3 juillet 2013
3 juillet 2013
naissance 2] 1947 à [Localité 4] (21) [Adresse 3] [Localité 2] Représentées par Me Laurence LEMOINE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1417, postulant assistées de Me Séverine CEPRIKA du Cabinet ROUSSELOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163a2424e100fed5ecc2ea6
15 juin 2010
15 juin 2010
Administratifs [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Alain SEGERS, avocat au barreau de MEAUX INTIME Monsieur [P] [X] [Adresse 4] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Karine ROUSSELOT
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880d9
9 février 2006
9 février 2006
PEUPLE FRANCAIS LE NEUF FEVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Khadija X... ... 92400 COURBEVOIE représentée par Me Catherine ROUSSELOT-SANSON
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894db
17 avril 2007
17 avril 2007
Le présent arrêt a été signé par Madame TREMOUREUX, président et par Madame ROUBELET, greffier. LE GREFFIER LE PRESIDENT R. D... M.F. C...
Source officielleRéférés civils
65bc61ca4fb290a346074142
15 janvier 2024
15 janvier 2024
DEMANDERESSE Madame [J] [D] née le 15 Janvier 1955 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Laurent GINTZ de la SCP SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE D’AVOCATS BLANCHARD - GINTZ - ROCHELET
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2311082_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B..., représentée par Me Rouveret, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 mars 2023 par laquelle Pôle emploi a refusé son inscription rétroactive à compter du 1er novembre 2018 sur la
Source officielleJU 2ème chambre
DTA_2303738_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 mai 2023 et 4 janvier 2024, Mme B C, épouse A, représentée par la SCP Blanchard Gintz Rochelet, demande au tribunal : 1°)
Source officiellecr
édure suiviec/M. H
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00093
26 janvier 2021
26 janvier 2021
La cour d'appel, analysant, dans le texte du 19 juin 2014, la phrase « Je vous disais que le roitelet nomme des nuls à des postes clés au Maroc », relève que si C...
Source officielle9ème chambre
DTA_2203213_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
A, ressortissant tunisien, né le 4 mai 1989 à Mahares (Tunisie), domicilié chez Mme D A épouse B au 2 rue des Roitelets à Neuilly-sur- Marne (93330), a sollicité le 03 septembre 2021 son admission exceptionnelle
Source officielle7ème chambre
DTA_2102186_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Délibéré après l'audience du 14 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, présidente, M. Claudé-Mougel, premier conseiller, Mme Pouliquen, conseillère.
Source officiellecomm
6137220acd580146773f9bd7
25 janvier 1994
25 janvier 1994
ne se prononçant pas sur le point de savoir si la dépalettisation n'avait pas été à l'origine du sinistre, étant observé que l'assureur insistait sur le fait que si on avait laissé la palette, les roulettes
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671894a5d8ceca1cd7019140
22 octobre 2024
22 octobre 2024
O] [C] épouse [U] Née le [Date naissance 10] 1956 à [Localité 18] De nationalité franco-suisse, Demeurant [Adresse 8] [Localité 17] (CH-1180-VD) SUISSE Représentée et assistée de Me Jérôme ROCHELET
Source officielle1ère Chambre
671894bbd8ceca1cd70192c4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Cadastre 6] et AB [Cadastre 19] (plantation de noisetiers sur AB [Cadastre 6], regard en fonte "F" sur AB [Cadastre 19]) et à remettre la parcelle dans l'état antérieur, tel que décrit dans l'expertise Rousselot
Source officielle1ère Chambre Cab3
668c2d42894f7f4d2e0a8a28
8 juillet 2024
8 juillet 2024
[Y] [U] [A] [H] ( Me Alexandre ROBELET) C/ M.
Source officiellePage 73 sur 111