Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 473 résultats pour « lots de copropriété »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 473 résultats pour « lots de copropriété »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3 Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.
LEGIARTI000024423112
département COURTENAY LOIRET D 2060 ex-N 60 FLEURY-LES-AUBRAIS D 97 D 2007 ex-N 7 AMILLY LOIRET D 952 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE D 60 ex-N 60 N 7 BRIARE LOIRET D 940 GIEN D 952 D 952 GIEN LOIRET D 2007 ex-N 7 BRIARE D 952 D 2060 ex-N 60 (Est) AMILLY LOT-ET-GARONNE
Article 1
Chapitre VIII : Economies d'énergie dans les immeubles en copropriété, Art. R138-1, Art. R138-2, Art. R138-3, Sct. Titre IV : Dispositions relatives à l'industrie du bâtiment., Sct.
Article Annexe
Charges locatives et de copropriété. 615. Entretien et réparations. 6152. Entretien et réparations sur biens immobiliers. 61521. Bâtiments publics. 61528. Autres bâtiments. 6155. Entretien et réparations sur biens mobiliers. 61551.
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne dépasse pas la capacité mensuelle, produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne dépasse pas la capacité mensuelle, produite ou un lot normal d’expédition vers l’installation d’élimination. 7.3.
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne dépasse pas la capacité mensuelle, produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.
Article Annexe IIc (suite)
remis au candidat se décompose en deux parties : * Un dossier "projet" comprenant : - la description du contexte économique, culturel et artistique du projet, - les plans d'architecte du projet et des ouvrages à réaliser, - le descriptif du ou des lots
LEGIARTI000049827483
Conseil départemental de l'accès au droit de Lot-et-Garonne. Conseil départemental de l'accès au droit de l'Yonne. Conseil départemental de l'accès au droit de Maine-et-Loire. Conseil départemental de l'accès au droit de Mayotte.
Article ANNEXE
numéro destiné à l'identification : - de l'année d'impression de l'ordonnance : 1 caractère numérique ; - de l'opérateur ayant vendu l'ordonnance : 1 caractère alphabétique au minimum ; - de chaque commande d'ordonnances, avec un changement de numéro par lot
Article Annexe
désigne les revenus des créances de toute nature, assorties ou non de garanties hypothécaires ou d'une clause de participation aux bénéfices du débiteur, et notamment les revenus des fonds publics et des obligations d'emprunts, y compris les primes et lots
LEGIARTI000024288567
Un lot représente une quantité déterminée d'un élément d'essai ou de référence fabriqué en une opération ou en une série d'opérations, définie(s) telle qu'elle puisse être considérée comme homogène. 3.4.
LEGIARTI000033523341
Santé publique France informe également l'ARSZ de tout événement impactant la disponibilité des stocks stratégiques stockés dans la zone (mouvement, retrait de lot, avarie…) ainsi que tout changement intéressant la situation géographique de plateforme
LEGIARTI000023732833
La façon dont est conduit le vieillissement des eaux-de-vie est fonction des qualités intrinsèques des différents lots et de l'outil de vieillissement ainsi que du savoir-faire du maître de chai.
Article Annexe 1 (Saint-Martin)
désigne les revenus des créances de toute nature, assorties ou non de garanties hypothécaires ou d'une clause de participation aux bénéfices du débiteur, et notamment les revenus des fonds publics et des obligations d'emprunts, y compris les primes et lots
LEGIARTI000030541821
Département de Lot-et-Garonne Commune de Tonneins. Département des Pyrénées-Orientales Commune de Saint-Jean-Pla-de-Corts. Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 Commune de Llo.
LEGIARTI000041483673
Des dotations spécifiques du groupement Pari mutuel urbain, ci-après désigné groupement dans le présent règlement, ou d'annonceurs pourront être affectées à l'attribution aléatoire ou non de lots en numéraire ou en nature.
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.
Article 30
normal) 0,8 kg/tonne Soja (flocons blancs) 1,2 kg/tonne Autres graines et autres matières végétales 3 kg/tonne (2) (3) (4) (1) Intitulé modifié par arrêté du 2 mai 2002, art. 4-I et 4-II. (2) Pour les installations transformant des lots
Page 73 · 1 473 résultats