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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2

69d027e7cdc6046d47075807

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Madame [A] [U] et Monsieur [H] [U] sont propriétaires de la parcelle contiguë, cadastrée AH [Cadastre 2].

Source officielle
TJ

Référés civils

66980993b60c111a421b8f00

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

habitants) ; -DIRE si la parcelle support du projet immobilier LINEA CONSTRUCTION IMMOBILIERE est ou non raccordée en eau potable et en réseaux secs au droit de la limite qui la sépare de la parcelle AH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2522674_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

AH... AW... demeurant 16 pas Duhesme à Paris (75018) ; M. AL... BD... et Mme N... BE... demeurant 32 rue René Couzinet aux Epesses (85590) ; Mme et M. AZ...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2310927_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

a été divisé en deux parcelles cadastrées section AH n°277 et n°277p.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301509_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

garage et la construction en lieu et place d’une maison d’habitation créant une surface de plancher de 48,26 m2 sur un terrain situé 3 rue de la Jonction à Saint Denis d’Oléron (17), cadastré section AH

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301892_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

hameau Dupré ; 2°) d'enjoindre au président de la communauté d'agglomération du Cotentin d'inscrire à l'ordre du jour la modification simplifiée du classement des deux parcelles concernées en zone Ah

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00819_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

AH... AN..., Mme C... A... et M. AZ... V..., Mme M... R... et M. Y..., Mme T... AE... et M. AJ... AX..., Mme Z... et M. AP... B..., Mme U... AV... et M. Q... AQ..., Mme AO... AC... et M. O...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c953bd3db21cbdd87f19

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

propriétaire pour l'avoir acquise par acte reçu de Me SAINT SERVER, Notaire à EAUZE le 6 mai 2000 d'une construction en état de vétusté située 29 boulevard d'Artagnan, commune d'EAUZE cadastrée section AH

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202126_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

construire à l'Office public de l'habitat de la Haute-Savoie pour la construction d'un projet immobilier de trois immeubles d'habitation comprenant vingt-et-un logements sur les parcelles cadastrées section AH

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203037_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Martin, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la délibération du 28 juin 2022 par laquelle le conseil municipal de Daix a décidé la cession de la parcelle cadastrée AH

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65aa302c009f81000890dcae

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[PI] [NP], Mme [FA] [AO], M. [PC] [UO], Mme [XZ] [W] [NH], M. [XG] [LE], Mme [SD] [AY], Mme [XZ] [HD] [VO], Mme [CR] [CB], M. [MW] [JI], M. [HZ] [C], M. [NT] [DV], M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007794227

Admin. suprême

2 mai 1990

2 mai 1990

décision, en date du 4 mars 1986, de la commission de réorganisation foncière du Tarn et, d'autre part, à ce que le tribunal ordonne la réattribution immédiate à Mme X... de ses parcelles d'apport AE 11 et AH

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007672288

Admin. suprême

23 mai 1980

23 mai 1980

SUS-INDIQUEE ET DE L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS ; VU LE CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; AH

Source officielle
CA

2ème chambre

67ef68be6b85edc07d345484

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [S] [R] Entrepreneur individuel à responsabilité limitée exerçant sous l'enseigne AH HABITAT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2301580_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

A B un permis de construire un ensemble immobilier de quarante logements sur un terrain cadastré section AH n° 864 situé lieudit Chapelle de la Madonna.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301736_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pour expédition conforme, Le greffier, ah

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301745_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pour expédition conforme, Le greffier, ah

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301750_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pour expédition conforme, Le greffier, ah

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301751_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pour expédition conforme, Le greffier, ah

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008116453

Admin. suprême

6 mars 2002

6 mars 2002

AH 1119, Achimata, Accra (Ghana) ; M.

Source officielle

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