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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
67ef68ad6b85edc07d3453ca
3 avril 2025
C/ [C] [V] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 21/00706 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey
5ème Chambre
DTA_2310218_20250619
19 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2024, la commune de Capinghem, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey D'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et demande
3e chambre
5fdd190355ac7282a9f92ce8
11 octobre 2018
Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 15/05095 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey
8ème chambre
DTA_2203975_20221104
4 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 mars 2022 et le 2 septembre 2022, Mme B C, agissant pour le compte d'Emeline Audrey C et Marie Josette Asson, représentée par
Cour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a640
15 janvier 2008
agissant tant en son nom personnel qu'ès qualité de représentant légal de son enfant mineur Audrey X... né le 28 / 03 / 1998 à MONTPELLIER (34) né le 07 Novembre 1964 à ST PAUL TROIS CHÂTEAUX (26130)
Trib. de Commerce
69e9a5c9cdc6046d47370cf2
9 janvier 2026
FRANCO [Adresse 6] SAS R3 GROUP [Adresse 5] comparant par Me Pascal WILHELM [Adresse 7] et par Me Audrey FRANCO [Adresse 6] M.
6253cd7dbd3db21cbdd93832
14 décembre 2016
né le 26 Mars 1980 à Bastia (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Audrey Y...
soc
6079b17d9ba5988459c525b8
9 octobre 1997
Haute-Garonne) a sollicité le remboursement des frais de déplacement exposés entre le 7 et le 20 février 1995, à l'occasion des visites de surveillance et de l'accouchement de Mme X... à son domicile d'Augirein
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2003637_20230802
2 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 novembre 2020, Mme B A, représentée par Me Audouin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 21 octobre 2020 par laquelle
ORTA_2201420_20240119
19 janvier 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 30 juillet 2022 et le 23 janvier 2023 la commune d'Alès, représentée par Me Audouin conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SNC
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2200353_20230911
11 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 27 avril 2022, la commune de Montpellier, représentée par Me Audouin, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de M.
Référés
68e43640681ed727f2a69b9b
3 octobre 2025
barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître David PINET, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
68e43643681ed727f2a69c27
représentée par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
68e43647681ed727f2a69ce2
ACROPOLE SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente
68e4364c681ed727f2a69db9
barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Michael MOUHRIZ, avocat au barreau de Nice (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
1ère chambre
662b43d0fe2545000831497e
25 avril 2024
- N°Portalis DBVH-V-B7H-I5NA ID TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES 27 juillet 2023 RG :22/02652 [G] C/ [D] [D] Grosse délivrée le 25 /04/ 2024 à Me Audrey
CHAMBRE 8 SECTION 3
651fa545c601f083189916af
5 octobre 2023
2022 par le Juge de l'exécution de Lille APPELANT Monsieur [P] [G] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 5] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Audrey
PCP JTJ proxi fond
686eb43d72b5e5e648cb0b13
8 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Audrey CHARLET-DORMOY Copie exécutoire délivrée le : à :S.A.R.L.
6253c9a4bd3db21cbdd88e66
4 janvier 2007
Audrey et A... Windy ...
6253cd2abd3db21cbdd92755
24 septembre 2015
succession comprenait de nombreux biens immobiliers situés principalement dans le département de la Haute Vienne et dans celui de l'Indre, sur les communes de PANAZOL, FEYTIAT, SAINT JUST LE MARTEL, AUREIL
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