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14 117 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

67ef68ad6b85edc07d3453ca

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

C/ [C] [V] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 21/00706 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2310218_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2024, la commune de Capinghem, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey D'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et demande

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd190355ac7282a9f92ce8

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 15/05095 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203975_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 mars 2022 et le 2 septembre 2022, Mme B C, agissant pour le compte d'Emeline Audrey C et Marie Josette Asson, représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a640

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

agissant tant en son nom personnel qu'ès qualité de représentant légal de son enfant mineur Audrey X... né le 28 / 03 / 1998 à MONTPELLIER (34) né le 07 Novembre 1964 à ST PAUL TROIS CHÂTEAUX (26130)

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9a5c9cdc6046d47370cf2

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

FRANCO [Adresse 6] SAS R3 GROUP [Adresse 5] comparant par Me Pascal WILHELM [Adresse 7] et par Me Audrey FRANCO [Adresse 6] M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93832

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

né le 26 Mars 1980 à Bastia (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Audrey Y...

Source officielle
CC

soc

6079b17d9ba5988459c525b8

Cassation

9 octobre 1997

9 octobre 1997

Haute-Garonne) a sollicité le remboursement des frais de déplacement exposés entre le 7 et le 20 février 1995, à l'occasion des visites de surveillance et de l'accouchement de Mme X... à son domicile d'Augirein

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2003637_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 novembre 2020, Mme B A, représentée par Me Audouin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 21 octobre 2020 par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2201420_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Par des mémoires en défense enregistrés les 30 juillet 2022 et le 23 janvier 2023 la commune d'Alès, représentée par Me Audouin conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SNC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2200353_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Par un mémoire enregistré le 27 avril 2022, la commune de Montpellier, représentée par Me Audouin, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de M.

Source officielle
TJ

Référés

68e43640681ed727f2a69b9b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître David PINET, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

68e43643681ed727f2a69c27

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentée par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

68e43647681ed727f2a69ce2

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ACROPOLE SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Référés

68e4364c681ed727f2a69db9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Michael MOUHRIZ, avocat au barreau de Nice (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43d0fe2545000831497e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

- N°Portalis DBVH-V-B7H-I5NA ID TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES 27 juillet 2023 RG :22/02652 [G] C/ [D] [D] Grosse délivrée le 25 /04/ 2024 à Me Audrey

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

651fa545c601f083189916af

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

2022 par le Juge de l'exécution de Lille APPELANT Monsieur [P] [G] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 5] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Audrey

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

686eb43d72b5e5e648cb0b13

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Audrey CHARLET-DORMOY Copie exécutoire délivrée le : à :S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e66

Appel

4 janvier 2007

4 janvier 2007

Audrey et A... Windy ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92755

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

succession comprenait de nombreux biens immobiliers situés principalement dans le département de la Haute Vienne et dans celui de l'Indre, sur les communes de PANAZOL, FEYTIAT, SAINT JUST LE MARTEL, AUREIL

Source officielle

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