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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10939
27 septembre 2017
27 septembre 2017
A... vous a demandé dès le 8 janvier 2013 de procéder à la distribution de chevalets, calendriers et stylos publicitaires auprès de notre clientèle.
Source officielleCour d'Appel
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23 mai 2011
23 mai 2011
au profit du père un droit de visite dans les locaux de l'AFCCC, 13 rue d'Algérie à LYON, en présence d'un membre de l'association, à raison d'une fois par mois de 14 heures à 17 heures selon un calendrier
Source officielle13e chambre
651d034ffe8d588318c1b04c
3 octobre 2023
3 octobre 2023
du contrat, qu'aucune disposition contractuelle n'indique ou ne permet de déduire que le calendrier était impératif, le planning visé en annexe 2 du contrat étant qualifié de 'prévisionnel' ; que si des
Source officielleciv2
61372461cd5801467741505e
6 octobre 2005
6 octobre 2005
X..., appelant, ait été avisé de la fixation du calendrier de procédure dès le 31 octobre 2002, il n'avait signifié ses uniques conclusions que le 5 février 2003, soit la veille de l'ordonnance de clôture
Source officielleRéférés
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
l'assignation, les explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment Bon de commande, Éléments techniques prouvant la relecture des documents contractuels par le client, Calendrier
Source officielleCh. civile et commerciale
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le 23 janvier 2023, la SAS Ambrex a reçu un calendrier de procédure à bref délai, lui intimant de signifier sa déclaration d'appel dans le délai de 10 jours de la réception du calendrier de procédure et
Source officielleChambre 4-8a
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30 juillet 2024
30 juillet 2024
L'affaire est donc renvoyée à l'audience du mardi 7 janvier 2025 à 9 heures aux fins de nouvelles écritures des parties selon le calendrier de procédure suivant : - conclusions de M.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
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2 avril 2024
2 avril 2024
[T] [V] ET PIERRE BRUN NOTAIRES ASSOCIES, TITULAIRES D’UN OFFICE NOTARIAL, et de Maître [F] [V], Notaire associé de la SCP [V]-BRUN ; Que compte tenu de ce qui précède, il y a lieu d’annuler le calendrier
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
occupation pour le véhicule Range Rover, - DEBOUTE Madame [C] [O] de sa demande de mise en vente du véhicule ; DIT qu’il appartiendra au notaire de : -convoquer les parties, - fixer avec elles un calendrier
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be9
30 juin 2003
30 juin 2003
l'enfant D... à l'Aide Sociale à l'Enfance pour une durée de DEUX ANS; - Dit que le droit de visite de Mr D... envers l'enfant D... s'exercera en présence d'un tiers, suivant les modalités et le calendrier
Source officielleCour d'Appel
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15 février 2016
15 février 2016
Selon calendrier de procédure modificatif du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée à l'audience du 04 janvier 2016 pour plaidoirie avec arrêt rendu le 1er février 2016.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100383_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
décisions des 7 et 14 septembre 2020 par lesquelles le maire de la commune de Cattenom a attribué à la société Com Vous Voudrez les deux lots d'un accord-cadre pour la réalisation du magazine et du calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2403674_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Suite au retard accumulé dans la réalisation des travaux et en l’absence de calendrier global notifié pour la phase 3 du chantier, elle fait valoir qu’il est utile de désigner un expert afin d’apprécier
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318427_20230804
4 août 2023
4 août 2023
commission régionale d'appel général de la Ligue Centre Val de Loire de football en date du 11 juillet 2023 statuant sur l'appel à l'encontre de la décision de la commission régionale sportive et des calendriers
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-51428
9 février 1996
9 février 1996
Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 7 June 1993 by Mr Romano Caligaris
Source officielleChambre 01
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10 avril 2025
10 avril 2025
À cette audience le Président a entendu les parties, toutes présentes, leurs observations, et proposé un calendrier de procédure.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6707702981e733ee26982f05
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Sur les manquements reprochés à la société Monti Moyens des parties La société SPIE soutient que la société Monti n'a pas respecté son obligation contractuelle relative au respect du calendrier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00310
20 février 2019
20 février 2019
heures par mois, l'employeur établissant que M.G... ne se tenait pas constamment à sa disposition et qu'il n'était pas placé dans l'impossibilité de connaître son rythme de travail calqué sur le calendrier
Source officielleChambre 4 A
67ff3d3b6d3290e00e0e79ea
15 avril 2025
15 avril 2025
Sur ces calendriers il a mentionné les trajets [Localité 5] ou [Localité 6] en face des jours de travail.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304451_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société requérante ne se prévalant d'aucun motif justifiant que le calendrier qu'elle a elle-même proposé au mois de septembre 2021 n'a pu être respecté, elle ne saurait soutenir que le retard dans
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