Par un mémoire en défense, enregistré le 7 septembre 2021, la commune de Carbon-Blanc, représentée par son maire en exercice, conclut au rejet.

Jean Charles X... ... 62231 BLERIOT PLAGE ayant pour avocat Me Jacques VACCAREZZA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA, et Me Nicolas CARNOYE

Novembre 1954 à ORAN (ALGERIE) ... 34820 ASSAS ayant pour avocat Me Jacques VACCAREZZA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA, Me Nicolas CARNOYE

CARBONE LORRAINE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 12 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général

CANON FRANCE représentée par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER, avocat au

[C] [W] a confié à la SAS UNIVERSAL EXOTIC l’envoi vers le Cameroun de trois colis contenant un matelas, un sac et un carton, pour un montant de 579 euros.

Jacob X... a été mis en examen du chef de contrefaçon de marque, pour avoir livré aux sociétés GMJ et INTRAMAR, spécialisées dans la fabrication et la commercialisation de cosmétiques, des emballages carton

cour d'appel énonce, à l'appui de sa décision, que le véhicule poids lourd s'est déporté sur la gauche à la suite d'une anomalie de freinage et qu'il résulte du rapport d'expertise technique et des carnets

Legrand, à Lille (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1987 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée CARIOT, dont le siège est .

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 4 mars 1999) que la société Brasif commercial exportacao et importacao (société Brasif) a confié à la société Galax'Sea l'acheminement de cartons

le livre de bord font foi, jusqu'à preuve du contraire, des événements et des circonstances qui y sont relatés; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, qu'un conteneur renfermant des cartons

communications radiophoniques, transmission de messages, diffusion de programmes radiophoniques ou de télévision, et encore de la marque dénominative n° 1.540.218 "NRJ édition", pour désigner des papiers, cartons

Elle a, en outre, vendu des bouteilles revêtues d'étiquettes et de contre-étiquettes avec la mention « mis en bouteille par [W] [O] [Localité 6] France », dont les cartons d'emballage étaient revêtus de

Il résulte de l’instruction que la société AVO Carbon France et la société AVO Carbon Germany GMBH ont conclu, le 22 novembre 2012, un contrat de prestation en vue du « Développement des nouvelles formulations

CARBON BLANC Le C. G. E. A. de BORDEAUX, mandataire de l'A. G.

Z... a déclaré ne pas connaître la partie civile alors que son numéro de téléphone était noté dans l'un de ses carnets ; sur ce point , il a observé : « je me souviens qu'il m'arrive de temps en temps

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le Groupement d'intérêt économique les Six Mamers, dont le siège est place Carnot

Considérant que l'expression "axe de la rue Henri-Marsot" doit être interprétée comme désignant l'axe médian de cette rue ; qu'ainsi c'est-à-tort que tous les électeurs demeurant rue Henri-Marsot et rue Carnot