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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93924
26 janvier 2017
26 janvier 2017
parties maçonnées en liaison avec les charpentes en bois ainsi que des pieds droits des lucarnes, d'autre part, la pose, après brossage des structures en bois, d'un isolant cloué en sous-face des chevrons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300207
18 février 2015
18 février 2015
27 décembre 2010 tenant à : - augmenter les sections des descentes EP en façades NE, SE et SO, - une ligne illisible, - contrepente sur descente à allonger jusqu'au chéneau, - cloison à poser entre chevrons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01852
1 décembre 2015
1 décembre 2015
.) ; qu'il expose dans ce courrier que ce salarié « a voulu lui casser la tête avec un chevron le 5 mai 2010 et en a été empêché par les autres ouvriers qui sont intervenus (...) » ; que là encore aucune
Source officielle1ère chambre 1ère section
6172472e6ef61bca2ab61a2f
20 juin 2013
20 juin 2013
[N] : 'dans tout ce dossier, j'ai doublé les documents et les avis avec le Professeur [O] [V] afin que, en cas d'impossibilité de ma part d'intervenir, un juriste des plus chevronnés puisse prendre ma
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02484_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par suite, il n'y a pas lieu de retenir un abattement, même si ces travaux de réfection conduisent à ôter la toile de verre à chevrons, affectée de boursoufflures, revêtement non adapté à un mur en pisé
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205163_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le 19 février 2018, Mme B a subi une opération consistant en une reprise de l'ostéotomie par un chevron de la tête de M1 associée à une ostéotomie de la première phalange de l'hallux et des ostéotomies
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100641_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2021, et des mémoires complémentaires, enregistrés les 18 mai 2022 et 15 novembre 2022, la SAS Eiffage génie civil Antilles, représentée par la Selarl Cheysson
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100642_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2021, et des mémoires complémentaires, enregistrés les 18 mai 2022 et 15 novembre 2022, la SAS Eiffage génie civil Antilles, représentée par la Selarl Cheysson
Source officielle3ème chambre
DTA_2000756_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
en particulier à un éclairement naturel insuffisant, à des infiltrations d'eau pluviales, à un risque de chute de matériaux en raison de la présence, le long de la venelle d'accès au logement, de chevrons
Source officielle3ème chambre
DTA_2400668_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Dans son rapport final, l’expert judiciaire fait valoir que ce constat provient seulement de la légère flexion des liteaux sous la rive, qui ne sont pas en appui sur un chevron de rive, lui-même solidaire
Source officielleRéconduite à la frontière
DTA_2600537_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
En premier lieu, l’arrêté attaqué est signé par Mme Agnès Chavanon, secrétaire générale de la préfecture de Corse-du-Sud, qui a reçu délégation à cet effet par un arrêté N° 2A-2026-01-05-00001 du préfet
Source officielleREFERE
DTA_2303039_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Par un arrêté du 12 mai 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial du même jour, le préfet de Saône-et-Loire a donné délégation à Mme Agnès Chavanon, secrétaire générale de
Source officielleChambre sociale 4-4
6a17ccbecdc6046d4730322e
27 mai 2026
27 mai 2026
nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Victor EDOU de la SELARL EDOU - DE BUHREN ' HONORE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0021 substitué à l'audience par Me Valentin CHEVILLON
Source officielleChambre Sociale
69fc2389cdc6046d47e18b7e
30 avril 2026
30 avril 2026
de Prud'hommes - Formation de départage de BLOIS en date du 17 Octobre 2024 - Section : AGRICULTURE ENTRE APPELANT : Monsieur [B] [R] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Yves CHEVASSON
Source officielleChambre Sociale
69f2e4cfcdc6046d470c6136
28 avril 2026
28 avril 2026
S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jean-michel FLEURIER de la SCP GERIGNY CHEVASSON
Source officielleChambre Sociale
67f60409ebd7282443856830
8 avril 2025
8 avril 2025
barreau de BOURGES Ayant pour dominus litis Me Déborah DAVID de la SELEURL NOVA LAW, avocate au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [E] [S] [Adresse 1] Présente, assistée de Me Yves CHEVASSON
Source officielle8ème chambre
631986e951eeae4f1309d0fb
7 septembre 2022
7 septembre 2022
résine flagrant sur les piquages GN200, mauvaise orientation des piquages GN200, manque de support sur les tuyaux, manque de couches de résine au niveau de l'antivortex du collecteur interne en forme de chevron
Source officielleChambre Sécurité sociale
634f955db5afe5adfff2897c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[R] a été formé pour réaliser les travaux en clientèle et a également été accompagné pendant plusieurs semaines par des techniciens chevronnés dans le métier', force est de constater qu'il ne précise pas
Source officielleChambre 1-4
5fd90f0bf8dc7da8b687341b
25 juin 2020
25 juin 2020
STEMOKAT pour un montant total de 6 180 euros TTC comprenant les prestations suivantes: démontage d'une partie de la toiture, démolition des génoises correspondantes, pose et fourniture des éverites, chevrons
Source officielle1ère Chambre
628dca6014cc2751aa86ba0b
2 mai 2022
2 mai 2022
Ainsi l'expert relève que la terrasse présentait de nombreuses fissures qui sont anciennes, les désordres de la toiture affectant les lambris en sous-face, côté façade s'expliquant par 'la pose des chevrons
Source officiellePage 74 sur 83
SARL CHEVASSON CHRISTIAN
09/07/2026
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ENT. CHEVASSON
26/04/2026
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SAS PICARD CHEVASSON
19/03/2026
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CHEVASSON, Ludovic
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
11/12/2025
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Chevasson, Ghislain Dominique
09/12/2025
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