Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2213990_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
que ses deux enfants ont été scolarisés depuis l'année 2017 et qu'au titre de l'année scolaire 2021-2022, l'aîné poursuit des études en deuxième année de BTS électrotechnique au sein du lycée Paul Eluard
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203800_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
associations requérantes ont relevé la présence, sur le site, des espèces suivantes : Serin cini Serinus serinus, Chevêche d'Athéna Athene noctua, Faucon crecerelle Falco tinnunculus, Chardonneret élégant
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860db
7 février 2002
7 février 2002
APPELANT et INTIME : Monsieur OCHOA Charles Y... de Justice, demeurant 2 avenue Paul Eluard 93000 BOBIGNY représenté par Maître OLIVIER, avoué assisté de Maître LAHANQUE, avocat plaidant pour la SCP LYONNET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300421
26 mars 2014
26 mars 2014
appartement (n° 25) dans le bâtiment C et un box (n° 46) ; avant de s'engager, il a pu consulter la plaquette publicitaire qui précise que la résidence Le Quadrille se distingue par son architecture élégante
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301441
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Il ne justifie pas plus d'un préjudice moral, étant noté que son comportement n'a pas été toujours des plus élégants... Par suite, il sera débouté de sa demande de dommages et intérêts.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21255_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
camping-caristes de respecter dans leurs relations avec les accueillants, rappelant que ces derniers proposent des produits à la vente et qu'" apprécier " ces produits " est une manière simple et élégante
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00579_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Toutefois, d'une part, Mme A, inscrite en classe de première au lycée Paul Eluard à Saint-Denis à la date de l'arrêté attaqué, déclare être entrée en France le 19 avril 2019 pendant la durée de validité
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1986:1202DEC001213686
2 décembre 1986
2 décembre 1986
En conséquence il n'existait pas de risque sérieux et objectif d'une grave violation des droits de l'homme ou d'un traitement discriminatoire prohibé et l'objection tirée de la protection élargie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0830DEC003545003
30 août 2005
30 août 2005
Par le jugement du 24 février 2000, le tribunal de district débouta le requérant de sa demande (élargie désormais à deux autres défendeurs). Les deux parties firent appel.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0130JUD006253000
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Cette deuxième affaire fut renvoyée à une formation élargie du Conseil d'Etat.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0206DEC006814101
6 février 2003
6 février 2003
Le 12 juin 1998, le président de la troisième chambre déféra l’affaire, en raison de son importance, à la formation élargie de cette chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dfb
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Elle a noté que le conflit parental est à l'origine de l'anxiété des enfants ; que s'il perdurait, il serait néfaste pour leur équilibre ; que la résidence alternée, classique ou élargie qui exige de la
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f954bb5afe5adfff2892e
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Le bilan lésionnel est surtout repris lors de l'examen arthroscanner du poignet gauche chez un droitier réalisé le 26 avril 2016 qui montre une rupture élargie du ligament scapho-lunaire, une petite perforation
Source officielle1ère Chambre civile
6358cd7cc40aa805a7864b4c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
impropre à sa destination, précisant que le portillon et le portail étaient quasiment inutilisables lors des opérations d'expertise, et que les époux [S] avaient dû provisoirement mettre des tendeurs élastiques
Source officielleJuge de l'Exécution
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
JALLIEU JUGE DE L’EXECUTION RG : N° RG 25/00111 N° Portalis DBYG-W-B7J-DML7 JUGEMENT DU 09 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge de l’exécution : Séverine LEFRANCOIS Greffier : Laurence ELAUT
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-68352
8 février 2005
8 février 2005
En ce qui concerne la diffamation, la peine d'emprisonnement a été supprimée et la possibilité pour les accusés d'utiliser la défense de la vérité a été élargie, notamment par l'introduction de la défense
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027542904
12 juin 2013
12 juin 2013
-En application du principe de responsabilité élargie du producteur, il peut être fait obligation aux producteurs, importateurs et distributeurs de ces produits ou des éléments et matériaux entrant dans
Source officiellecr
6079a8519ba5988459c4ca95
8 février 1995
8 février 1995
aux règles d'interdiction de la publicité résultant de l'inscription des sites, par création de zones de publicité restreinte, de zones de publicité soumise au régime général et de zones de publicité élargie
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68df5a3d21a269c127203ae4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[X] [R] a été interpellé le 31 juillet 2025 en possession de trois plaquettes de médicaments (Prégabaline et Rivotril) dissimulées au niveau de ses lombaires et maintenues par l'élastique de son caleçon
Source officielleJuge de l'Exécution
695828de75782d5f06971ca5
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUGE DE L’EXECUTION RG : N° RG 25/00087 N° Portalis DBYG-W-B7J-DL7X JUGEMENT DU 03 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge de l’exécution : Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Laurence ELAUT
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