CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AFFAIRES COURANTES
69ddfac7cdc6046d472dedbe
10 avril 2026
HOUSSAY M. F.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
677e1644dbb9bd42de09fc46
7 janvier 2025
L'employeur évoque par ailleurs la « réunion houleuse » du 8 septembre 2015, ce qui témoigne de sa connaissance des difficultés invoquées par Mme [B], le fait que le médecin du travail ou les instances
Chambre sociale 4-3
6978557ecdc6046d47d54e0e
26 janvier 2026
Madame [H], directrice réseau, le 15, lors d'un entretien houleux, m'indique ne plus vouloir, ni avoir envie de travailler avec moi, lors de ce déplacement.
21e chambre
64422a21d2fa6fd0f80406a4
20 avril 2023
Suite à une divergence concernant des plannings de travail et les jours de repos un échange houleux s'est déroulé entre vous et votre chef de secteur M. [U].
4eme Chambre Section 1
63b91b00b63d827c909cad75
6 janvier 2023
Huit heures avant il réalisait un travail particulièrement intense me dit-il, suivi d'une discussion houleuse selon ses dires avec son employeur.
Pôle 6 - Chambre 7
6708c04c445a086e2bcee01d
10 octobre 2024
[J] étant de courte durée et houleuse selon M. [C] (10 minutes), ce qui contredit les versions données par MM. [B] et [N] dans leurs attestations.
TROISIEME CHAMBRE
66878cd005d6f7f678d490e8
4 juillet 2024
net vendeur de 149 000 euros et rémunération du mandataire de 9 000 euros à la charge de l'acquéreur ; - les mandants ont fait échec à la vente en provoquant son annulation, en créant un contexte houleux
Chambre sociale
66921894f3a19d0db6b71227
12 juillet 2024
Des échanges houleux ont eu lieu entre elle et les membres de l'équipe.
Chambre civile 1-1
6684eb2ea0de54ff609f820a
2 juillet 2024
[X] de procéder à un dépôt, d'autant qu'après cet échange de mails houleux, M.
CTX PROTECTION SOCIALE
67f41d694e0040aa3735e7ed
7 avril 2025
Le salarié expose ensuite que l’échange houleux s’est poursuivi sur sa surcharge chronique de travail, M.
1ère CHAMBRE CIVILE
65848c74e41137cbf9fc3d85
21 décembre 2023
Française Résidence Côté Bassin - appartement 302 60 rue du Président Carnot 33260 LA TESTE DE BUCH représentée par Me Valérie CHAUVE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, et par Me Frédéric HOUSSAIS
Chambre 4 A
68f320a279ac4fbe1d8777fb
17 octobre 2025
reprochant également de ne pas avoir assuré la remontée des informations concernant de nombreuses altercations survenues au cours de la semaine du 11 octobre 2021 « citons par exemple les échanges houleux
1ère chambre
DTA_2301120_20250722
22 juillet 2025
Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Douniès représentant le Chu de Limoges et de Me Viennois-Servant représentant le CMN Chénieux.
DTA_2301121_20250722
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11181
15 novembre 2017
Les faits ainsi établis consistent en un entretien houleux de la salariée avec son supérieur hiérarchique, M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110255
11 avril 2018
voisin du couple que le véhicule du mari n'était plus garé dans la rue depuis plusieurs semaines ; qu'il indique également avoir appris que les occasionnels retours au foyer du mari étaient fréquemment houleux
Chambre Civile
6a0fef85cdc6046d4788f2e5
21 mai 2026
S'ensuit une discussion houleuse entre Mme [U] [S] et M. [O] [Y], se traitant de menteurs mutuellement. Mme [W] demande à M. [O] [Y] qu'il lui remette les clés du chantier. M.
4ème Chambre Section 3
6a0fe5fdcdc6046d47873f8d
Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Monsieur [K] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Marc LE HOUEROU
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10164
3 février 2021
E...) qu'il envisageait houleuse au regard des mesures prises pour ne pas être dérangé et alors qu'il aurait pu faire parvenir la prolongation de son arrêt de travail par courrier sans se déplacer et sans
Pôle 6 - Chambre 4
6034a855db94c294660ddf8d
25 octobre 2016
[U] dans des circonstances houleuses et a donné lieu à la sanction du 26.11.2010 ; il est constant que l'évaluateur n'ayant pas pu de lui même apprécier la qualité du travail du salarié s'est fondé sur
Page 74 sur 89
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.