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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69ddfac7cdc6046d472dedbe

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

HOUSSAY M. F.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

677e1644dbb9bd42de09fc46

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

L'employeur évoque par ailleurs la « réunion houleuse » du 8 septembre 2015, ce qui témoigne de sa connaissance des difficultés invoquées par Mme [B], le fait que le médecin du travail ou les instances

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6978557ecdc6046d47d54e0e

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Madame [H], directrice réseau, le 15, lors d'un entretien houleux, m'indique ne plus vouloir, ni avoir envie de travailler avec moi, lors de ce déplacement.

Source officielle
CA

21e chambre

64422a21d2fa6fd0f80406a4

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Suite à une divergence concernant des plannings de travail et les jours de repos un échange houleux s'est déroulé entre vous et votre chef de secteur M. [U].

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63b91b00b63d827c909cad75

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Huit heures avant il réalisait un travail particulièrement intense me dit-il, suivi d'une discussion houleuse selon ses dires avec son employeur.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6708c04c445a086e2bcee01d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[J] étant de courte durée et houleuse selon M. [C] (10 minutes), ce qui contredit les versions données par MM. [B] et [N] dans leurs attestations.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

66878cd005d6f7f678d490e8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

net vendeur de 149 000 euros et rémunération du mandataire de 9 000 euros à la charge de l'acquéreur ; - les mandants ont fait échec à la vente en provoquant son annulation, en créant un contexte houleux

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921894f3a19d0db6b71227

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Des échanges houleux ont eu lieu entre elle et les membres de l'équipe.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6684eb2ea0de54ff609f820a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[X] de procéder à un dépôt, d'autant qu'après cet échange de mails houleux, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f41d694e0040aa3735e7ed

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Le salarié expose ensuite que l’échange houleux s’est poursuivi sur sa surcharge chronique de travail, M.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c74e41137cbf9fc3d85

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Française Résidence Côté Bassin - appartement 302 60 rue du Président Carnot 33260 LA TESTE DE BUCH représentée par Me Valérie CHAUVE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, et par Me Frédéric HOUSSAIS

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68f320a279ac4fbe1d8777fb

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

reprochant également de ne pas avoir assuré la remontée des informations concernant de nombreuses altercations survenues au cours de la semaine du 11 octobre 2021 « citons par exemple les échanges houleux

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301120_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Douniès représentant le Chu de Limoges et de Me Viennois-Servant représentant le CMN Chénieux.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301121_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Douniès représentant le Chu de Limoges et de Me Viennois-Servant représentant le CMN Chénieux.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11181

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Les faits ainsi établis consistent en un entretien houleux de la salariée avec son supérieur hiérarchique, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110255

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

voisin du couple que le véhicule du mari n'était plus garé dans la rue depuis plusieurs semaines ; qu'il indique également avoir appris que les occasionnels retours au foyer du mari étaient fréquemment houleux

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a0fef85cdc6046d4788f2e5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

S'ensuit une discussion houleuse entre Mme [U] [S] et M. [O] [Y], se traitant de menteurs mutuellement. Mme [W] demande à M. [O] [Y] qu'il lui remette les clés du chantier. M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe5fdcdc6046d47873f8d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Monsieur [K] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Marc LE HOUEROU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10164

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

E...) qu'il envisageait houleuse au regard des mesures prises pour ne pas être dérangé et alors qu'il aurait pu faire parvenir la prolongation de son arrêt de travail par courrier sans se déplacer et sans

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6034a855db94c294660ddf8d

Appel

25 octobre 2016

25 octobre 2016

[U] dans des circonstances houleuses et a donné lieu à la sanction du 26.11.2010 ; il est constant que l'évaluateur n'ayant pas pu de lui même apprécier la qualité du travail du salarié s'est fondé sur

Source officielle

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