CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 136 résultats pour « Jamot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

65af6bc7b6c6260008b53254

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle

Page 74 sur 107

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 11

68f86690cb86fa851c25cb1b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10043

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

JAMOIS, Vice-Président US. Monsieur Z... conteste le bien-fondé de ces reproches.

Source officielle
CA

14e chambre

5fdbe54ce9db6005f02655d5

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

naissance 1] 1979 à [Localité 1] (91) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Carole DA COSTA DIAS, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 209 assisté de Me Morgan JAMET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ed08

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

née le 02 Octobre 1969 à PONTIVY (56300) ... 44000 NANTES représenté par Me Christian MOREL, assistée de Me PARIS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant et de la SCP MICHEL JALLOT, avocats

Source officielle
CA

19e chambre

62c67cabca9bf26379030a1b

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0069 APPELANTE **************** SASU SUEZ INTERNATIONAL N° SIRET : 569 800 873 [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Laurent JAMMET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4e942150aadff23dbcb

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0986 INTIMEE SCI LES PORTES DE CLAYE Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 750 443 152 Représentée par Me Morgan JAMET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69df1fd5cdc6046d4747c1a8

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fda8e3cdc6046d47072907

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

présente affaire par assignation en date du 29 août 2024 La cause a été entendue à l'audience du 12 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

69792d80cdc6046d47e9105e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

FSL, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n°533 475 695, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Morgan JAMET, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

642d14dacb8fa004f57da353

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître [F] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne JANNOT-DROUIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af3e7dcdc6046d471489ec

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

05 décembre 2023 La cause a été entendue à l'audience du 13 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Juge, * Madame Maryelle JAMET

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87acb032d83cfd3e8c46

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

IMMOPROXI Immatriculée au RCS de LILLE-MÉTROPOLE sous le numéro 384 812 061, dont le siège social est 243-245, Rue Jean Jaurès - 59650 VILLENEUVE-D’ASCQ représentée par Maître Morgan JAMET, de la SELARL

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

662a9fd7c8a1343b8cd625cd

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

DE [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL DOUDET Franck, 1er Vice-président JAGOT Marie-Solesmes, Assesseur FRANCOIS Marion, Assesseur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69733b62cdc6046d47664da8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

son rapport, composée de : Madame Carine SONNOIS, présidente de chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, présidente de chambre Madame Veronique BOST, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69733b69cdc6046d47664e20

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

son rapport, composée de : Madame Carine SONNOIS, présidente de chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, présidente de chambre Madame Veronique BOST, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6710aa3abe64d7e510244e68

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024, puis prorogé au 16 Octobre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67061e5afde28ee42071135e

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700381e733ee26982d19

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Octobre 2024.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700381e733ee26982d1b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Octobre 2024.

Source officielle