Roger-Lacan, Auditeur, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. X... et de laSCP Célice, Blancpain, avocat du conseil national de l'ordre des pharmaciens, - les conclusions de M.

Cyril Roger-Lacan, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 22 Janvier 2025 4ème Chambre N° RG: 2024P01486 DDFIP DU 94 - POLE GESTION FISCALE - DIVISION DES PROFESSIONNELS contre SASU LARIANE DEMANDEUR DDFIP DU 94

Gilles Lacan, avocat général entendu en ses conclusions orales ; La question est mélangée de fait et de droit et ne présente pas de difficulté sérieuse ; En conséquence : DIT N'Y AVOIR LIEU A AVIS.

LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE LE MARCHE AUX CUIRS ET PEAUX DE LIMOGES ET DU CENTRE, CONTRE LE JUGEMENT DU CONSEIL DES PRUD'HOMMES DE LIMOGES DU 16 FEVRIER 1976, LEQUEL AVAIT ETE SAISI PAR LARAND

SARLAT (24), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Madame [U] [H], née le [Date naissance 2] 1930 à SARLAT (24), de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représentées par Me David LARRAT

ASSOCIES - #P0498 représenté par Maître My-kim YANG PAYA de YANG-PAYA - #P0498 représenté par Maître Claire-marie DUBOIS-SPAENLE de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES - #P0498 représentée par Me Barthélemy LACAN

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix février deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON et les conclusions de M. l'avocat général LACAN

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix février deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU et les conclusions de M. l'avocat général LACAN

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix février deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général LACAN

audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD et les conclusions de M. l'avocat général LACAN

conclusions de l'appelante et son absence à l'audience de ce jour, Vu le fait que l'intimé ne sollicite pas que l'affaire soit retenue à l'audience de ce jour, ayant indiqué par son conseil, maître LALANNE

Lacan, Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.

Lacan, Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.

Lacan, conseillers référendaires, M.

Lacan, M.

Eaux (Nord), ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1990 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge (section industrie), au profit de la société anonyme Spie Batignolles, sise à Ferrière Larande

Ollier, conseiller rapporteur, MM.Thavaud, Duvernier, Duffau, Laurans, conseillers, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2023, la Société Sogetrel, représentée par Me Lalanne demande au Tribunal : 1°) d'ordonner avec l'accord des parties, un processus

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 novembre 2021, l'Association flainoise, représentée par Me Lalanne, demande au tribunal de prononcer la nullité du contrat de concession relatif