D É C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Frare Métallerie est rejetée.

  APPENDIX – STATEMENT OF FACTS List of applications raising complaints under Article 3 of the Convention (use of metal cages and other security arrangements in courtrooms) No. Application no.

Dans une opération de construction d'un ensemble immobilier à Paris, la société Métallerie de l'Authion, entreprise principale titulaire du "lot métallerie" d'un montant de plus de 3 millions de francs

l’immeuble mentionné situé à Sarreguemines, immeuble, dont Mme A... est usufruitière et qui a abrité l’activité de stockage et de vente de métaux lors des années en litige.

Transins Industry, Eco Varna et TI Metals ont leurs bureaux dans le même bâtiment administratif à Varna.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 22-17.449 Demandeur(s) : la société Savoie métal toiture Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur

COUR DE CASSATION Premère présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 23-20.607 Demandeur(s) : la société Harsco metals & minerals France Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 25-17.014 Demandeur(s) : la société Fer et métaux Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s)

Vitry-sur-Seine ; que, par un contrat conclu le 18 septembre 1972, la société "Parcelle 34" a donné en location, moyennant un loyer annuel de 150 000 F, une partie de ce terrain à la société "Avraud-Métaux

Gilles Pellissier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Copper-Royer, avocat de la société Cabrol Construction Métallique ; 1.

Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande d'attribution de la médaille d'honneur du travail et de la gratification prévue par la convention collective du personnel des

Allimand en qualité de tourneur, que jusqu'en janvier 2006 le salarié a occupé un poste d'outilleur classification ouvrier P3, coefficient 225, de la convention collective des mensuels des industries des métaux

Pour établir l'existence d'une activité occulte de vente de métaux, l'administration s'est fondée sur un faisceau d'indices.

le Conseil d'Etat : 1°/ rectifie pour erreur matérielle la décision n° 50.076 et 50.096 en date du 31 janvier 1986 par laquelle le Conseil d'Etat a rejeté la requête de la Société des menuiseries métalliques

, la protection de toutes pièces métalliques ou autres, par grenaillage, métallisation ou peinture, de manière générale tous travaux de peinture [Adresse 1] N° du Registre du Commerce et des Sociétés de

août et le 2 décembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL NOVALU CMD2, dont le siège social est BP 21 à Estissac (10190), venant aux droits de la SARL Concept Métal

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée (SAS) Décoration Protection des Métaux a demandé au tribunal administratif de Caen la décharge des cotisations supplémentaires de taxe foncière

En dépit de ce courrier, la société GMB Metal n'a pas transmis la pièce demandée dans le délai qui lui était accordé.