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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1204JUD001167711

Admin. suprême

4 décembre 2012

4 décembre 2012

Otton Nieciecki («   le requérant   »), a saisi la Cour le 23 mai 2011 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales («   la

Source officielle

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CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0224REP002110092

Admin. suprême

24 février 1995

24 février 1995

L'expert fit procéder à des examens spécialisés par cinq médecins dont un stomatologue, un ophtalmologue et un oto-rhino-laryngologiste.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

651fa58bc601f08318991829

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

. *** La société d'exploitation de la clinique Paofai et le docteur [Y] [PH], spécialiste en oto-rhino-laryngologie, ont signé le 17 août 1995 un contrat d'exercice aux termes duquel, en contrepartie

Source officielle
TJ

4ème chambre

677d8d88b032d83cfd3e9b03

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

dans le rapport ; - Dire que l'expert pourra recueillir l'avis de toutes personnes informées, et qu'il aura la faculté de s'adjoindre tout spécialiste de son choix, notamment un Expert spécialisé en oto-rhino-laryngologie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6877f27bfd93c2d1757f722a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

en qualité d'agent contrôles et essais depuis 1963, a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 8 janvier 2019 par le Docteur [B] [I], oto-rhino-laryngologiste

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

660f9502a40f8b0008cb75e7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

: [Courriel 22] Dit que l'expert désigné pourra, si nécessaire, s'adjoindre le concours de tout sapiteur de son choix dans une spécialité distincte de la sienne, notamment un médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2600017_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

autorisation d’exercer l’activité de traitement du cancer pour la modalité «Chirurgie oncologique» dans les mentions A1 «Chirurgie oncologique viscérale et digestive», A3 «Chirurgie oncologique de la sphère oto-rhino-laryngée

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000038424479

Admin. suprême

24 avril 2019

24 avril 2019

une nouvelle expertise, confiée à un collège d'experts, composé des professeurs PD..., PE... et PF..., médecins qualifiés spécialistes en respectivement neurochirurgie et neurologie, neurochirurgie et oto-rhino-laryngologie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00454_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par ailleurs, si Mme B... épouse A... justifie que sa perception auditive gauche a diminué, comme relevé par le docteur ..., spécialiste en oto-rhino-laryngologie, dans son courrier du 22 septembre 2022

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2512321_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

I... bénéficie d’un scanner cérébral, cervical et thoraco abdomino-pelvien, d’un bilan biologique complet, de la pose d’une sonde naso-gastrique, d’un examen oto-rhino-laryngologique, d’une fibroscopie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0226JUD002032392

Admin. suprême

26 février 1998

26 février 1998

Toutefois, l’Union nationale des employés de banque ( OTOE ), qui était intervenue dans la procédure, sollicita un ajournement.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0104DEC003257904

Admin. suprême

4 janvier 2007

4 janvier 2007

Başak OTLU (requête n o 29531/04) En 1997, la requérante fut condamnée par la cour de sûreté de l’Etat à douze ans et six mois de réclusion.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1023JUD001129684

Admin. suprême

23 octobre 1990

23 octobre 1990

   Les 18 octobre et 7 novembre, un oto-rhino-laryngologiste et un ophtalmologue examinèrent l’intéressé. 19.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0216JUD003214605

Admin. suprême

16 février 2010

16 février 2010

Il fut ensuite transféré dans le service d’oto-rhino-laryngologie («   ORL   ») de l’hôpital, où il fut examiné par le médecin C., qui lui administra par voie injectable douze ampoules de cortisone

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0402JUD001974123

Admin. suprême

2 avril 2026

2 avril 2026

    Une nouvelle réunion collégiale eut lieu le 15 novembre 2022, à laquelle participa un oto-laryngologiste en qualité de médecin consultant, 16 .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1010JUD002294793

Admin. suprême

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Un oto-rhino-laryngologiste lui fit une radiographie, mais refusa de signer un rapport lorsque l'intéressée lui indiqua qu'elle avait été détenue.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1219JUD005608013

Admin. suprême

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Fernandes fut admis dans le service d’oto ‑ rhino-laryngologie (ORL) de l’hôpital de Vila Nova de Gaia («   le CHVNG   ») pour y subir une polypectomie nasale.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0509JUD006117709

Admin. suprême

9 mai 2023

9 mai 2023

Cependant, dans l’arrêt précité comme dans l’arrêt Durmaz Oto. Petrol Ürünleri İnş. San. ve Tic. Ltd.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0506DEC005663022

Admin. suprême

6 mai 2025

6 mai 2025

Il lui fut recommandé de s’adresser au département d’oto-rhino-laryngologie («   ORL   ») d’une clinique universitaire aux fins de confirmation du diagnostic et de détermination, dans le cadre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0305DEC003668011

Admin. suprême

5 mars 2019

5 mars 2019

Celui-ci, constatant que l’intéressée ne souffrait pas d’une infection des voies respiratoires supérieures, la dirigea vers le service d’oto-rhino-laryngologie (ORL).

Source officielle