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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1204JUD001167711
4 décembre 2012
Otton Nieciecki (« le requérant »), a saisi la Cour le 23 mai 2011 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (« la
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CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0224REP002110092
24 février 1995
L'expert fit procéder à des examens spécialisés par cinq médecins dont un stomatologue, un ophtalmologue et un oto-rhino-laryngologiste.
Pôle 4 - Chambre 10
651fa58bc601f08318991829
5 octobre 2023
. *** La société d'exploitation de la clinique Paofai et le docteur [Y] [PH], spécialiste en oto-rhino-laryngologie, ont signé le 17 août 1995 un contrat d'exercice aux termes duquel, en contrepartie
4ème chambre
677d8d88b032d83cfd3e9b03
7 janvier 2025
dans le rapport ; - Dire que l'expert pourra recueillir l'avis de toutes personnes informées, et qu'il aura la faculté de s'adjoindre tout spécialiste de son choix, notamment un Expert spécialisé en oto-rhino-laryngologie
GNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6877f27bfd93c2d1757f722a
2 juillet 2025
en qualité d'agent contrôles et essais depuis 1963, a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 8 janvier 2019 par le Docteur [B] [I], oto-rhino-laryngologiste
Pôle 4 - Chambre 11
660f9502a40f8b0008cb75e7
4 avril 2024
: [Courriel 22] Dit que l'expert désigné pourra, si nécessaire, s'adjoindre le concours de tout sapiteur de son choix dans une spécialité distincte de la sienne, notamment un médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2600017_20260203
3 février 2026
autorisation d’exercer l’activité de traitement du cancer pour la modalité «Chirurgie oncologique» dans les mentions A1 «Chirurgie oncologique viscérale et digestive», A3 «Chirurgie oncologique de la sphère oto-rhino-laryngée
Juge des référés, formation collégiale
CETAT:CETATEXT000038424479
24 avril 2019
une nouvelle expertise, confiée à un collège d'experts, composé des professeurs PD..., PE... et PF..., médecins qualifiés spécialistes en respectivement neurochirurgie et neurologie, neurochirurgie et oto-rhino-laryngologie
2ème chambre
DCA_24TL00454_20260506
6 mai 2026
Par ailleurs, si Mme B... épouse A... justifie que sa perception auditive gauche a diminué, comme relevé par le docteur ..., spécialiste en oto-rhino-laryngologie, dans son courrier du 22 septembre 2022
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512321_20250930
30 septembre 2025
I... bénéficie d’un scanner cérébral, cervical et thoraco abdomino-pelvien, d’un bilan biologique complet, de la pose d’une sonde naso-gastrique, d’un examen oto-rhino-laryngologique, d’une fibroscopie
ECLI:CE:ECHR:1998:0226JUD002032392
26 février 1998
Toutefois, l’Union nationale des employés de banque ( OTOE ), qui était intervenue dans la procédure, sollicita un ajournement.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0104DEC003257904
4 janvier 2007
Başak OTLU (requête n o 29531/04) En 1997, la requérante fut condamnée par la cour de sûreté de l’Etat à douze ans et six mois de réclusion.
ECLI:CE:ECHR:1990:1023JUD001129684
23 octobre 1990
Les 18 octobre et 7 novembre, un oto-rhino-laryngologiste et un ophtalmologue examinèrent l’intéressé. 19.
ECLI:CE:ECHR:2010:0216JUD003214605
16 février 2010
Il fut ensuite transféré dans le service d’oto-rhino-laryngologie (« ORL ») de l’hôpital, où il fut examiné par le médecin C., qui lui administra par voie injectable douze ampoules de cortisone
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2026:0402JUD001974123
2 avril 2026
Une nouvelle réunion collégiale eut lieu le 15 novembre 2022, à laquelle participa un oto-laryngologiste en qualité de médecin consultant, 16 .
ECLI:CE:ECHR:2000:1010JUD002294793
10 octobre 2000
Un oto-rhino-laryngologiste lui fit une radiographie, mais refusa de signer un rapport lorsque l'intéressée lui indiqua qu'elle avait été détenue.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1219JUD005608013
19 décembre 2017
Fernandes fut admis dans le service d’oto ‑ rhino-laryngologie (ORL) de l’hôpital de Vila Nova de Gaia (« le CHVNG ») pour y subir une polypectomie nasale.
ECLI:CE:ECHR:2023:0509JUD006117709
9 mai 2023
Cependant, dans l’arrêt précité comme dans l’arrêt Durmaz Oto. Petrol Ürünleri İnş. San. ve Tic. Ltd.
ECLI:CE:ECHR:2025:0506DEC005663022
6 mai 2025
Il lui fut recommandé de s’adresser au département d’oto-rhino-laryngologie (« ORL ») d’une clinique universitaire aux fins de confirmation du diagnostic et de détermination, dans le cadre
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0305DEC003668011
5 mars 2019
Celui-ci, constatant que l’intéressée ne souffrait pas d’une infection des voies respiratoires supérieures, la dirigea vers le service d’oto-rhino-laryngologie (ORL).