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9 310 résultats pour « Renaudin était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498074.20250625

Admin. suprême

25 juin 2025

25 juin 2025

Renaud Vedel, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496332.20250625

Admin. suprême

25 juin 2025

25 juin 2025

Renaud Vedel, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la Société

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:475965.20250625

Admin. suprême

25 juin 2025

25 juin 2025

Renaud Vedel, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498424.20250625

Admin. suprême

25 juin 2025

25 juin 2025

Renaud Vedel, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

642bbf93d49e0104f58f000d

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[K] C/ [D] [E] [X] [W] Mutuelle L'AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Maud DAVAL-GUEDJ - Me Létizia COGONI - Me Paul RENAUDOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d66

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Représentant : Me Claude REYNAUDI de la SELARL REYNAUDI-CHAUVET, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Stéphanie Y... ...

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f88f

Cassation

16 février 1979

16 février 1979

l'article L 190 du Code de la sécurité sociale, Attendu que le directeur régional de la sécurité sociale a annulé le 13 avril 1976 la décision de la Caisse d'allocations familiales qui avait accordé à Renaud

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8b336cdc6046d47203673

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

comparant par Me Pierre ORTOLLAND [Adresse 2] et par [V] [K] [Adresse 3] DEFENDEURS AXA FRANCE IARD [Adresse 4] Cedex comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 5] et par Me Renaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66391d9dd94801f110a56fe0

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

(Articles 394 et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 avril 2024 partie demanderesse Monsieur [K] [I], demeurant [Adresse 2] rep/assistant : Me Renaud

Source officielle
CA

TARIFICATION

678b47088cafc520068c15bd

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

MEZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Florence GASTINEAU, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE [2] [Localité 4] ORDONNANCE DE RADIATION N°4 Nous, Renaud

Source officielle
CA

TARIFICATION

6718947ad8ceca1cd7018e98

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Mme [R] épouse [D] Représentée par Me Florent LOYSEAU DE GRANDMAISON de la SELEURL SELARL LDG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE [2] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Renaud

Source officielle
CA

TARIFICATION

6718947ad8ceca1cd7018e9a

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Représentée par Me Denis MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE Organisme [2] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Renaud DELOFFRE, magistrat chargé d'instruire l'affaire, Vu

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a6d7f847251e2b2424b93e

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Jean-philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET - #B0812 représentée par Maître Philippe RENAUD de la SCP SCP D’AVOCATS RENAUD ROUSTAN - #P0139 ORDONNANCE

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023494611

Admin. suprême

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Renaud A, demeurant au ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd5fdaf41a8356be61f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 8] représentée par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162c5171e6e0556734908b7

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 février 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Renaud

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02059

Cassation

8 avril 2008

8 avril 2008

Renaud, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 2007, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Dominique Y... du chef de diffamation

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2502612_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Renaud, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2519725_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

A..., représentée par Me Renaud, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2514852_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Renaud, avocat de M. F... C..., de Mme B... E... I..., de Mme A... C... et de M. C...

Source officielle

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