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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2000772_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 22 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Lambrecq, première conseillère, Mme Kanté, première conseillère, Rendu public par mise à disposition

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2103887_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

A B, représenté par Me Riou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 juillet 2020 par laquelle le Groupe hospitalier universitaire (GHU) Paris psychiatrie et neurosciences a rejeté sa réclamation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2312997_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Riou pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'admission à l'aide juridictionnelle provisoire : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2313270_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Riou, présidente de la 5ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2313380_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Riou, présidente de la 5ème section, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2313448_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Riou, présidente de la 5ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2314070_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Kanté, première conseillère, Mme Lamarche, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2316346_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Riou, président de la 5ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2316405_20230722

Administratif

22 juillet 2023

22 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Riou, présidente de la 5ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2308363_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 22 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Kanté, première conseillère, M. Coz, premier conseiller.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2308416_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 22 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Kanté, première conseillère, M. Coz, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2303522_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Riou, vice-président, en application des dispositions du décret n° 2015-233 du 27 février 2015 relatif au Tribunal des conflits et aux questions préjudicielles et notamment le 1er alinéa de son article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2304315_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Riou, vice-président, en application des dispositions du décret n° 2015-233 du 27 février 2015 relatif au Tribunal des conflits et aux questions préjudicielles et notamment le 1er alinéa de son article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2300013_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Riou, vice-président, en application des dispositions du décret n° 2015-233 du 27 février 2015 relatif au Tribunal des conflits et aux questions préjudicielles et notamment le 1er alinéa de son article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2217366_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Riou pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2305822_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Riou, vice-président, en application des dispositions du décret n° 2015-233 du 27 février 2015 relatif au Tribunal des conflits et aux questions préjudicielles et notamment le 1er alinéa de son article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2306581_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Riou, vice-président, en application des dispositions du décret n° 2015-233 du 27 février 2015 relatif au Tribunal des conflits et aux questions préjudicielles et notamment le 1er alinéa de son article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2306630_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Riou, vice-président, en application des dispositions du décret n° 2015-233 du 27 février 2015 relatif au Tribunal des conflits et aux questions préjudicielles et notamment le 1er alinéa de son article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2306632_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Riou, vice-président, en application des dispositions du décret n° 2015-233 du 27 février 2015 relatif au Tribunal des conflits et aux questions préjudicielles et notamment le 1er alinéa de son article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2310889_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Riou en application de l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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