Le 5 novembre 2015,EMarie B, professeure certifiée bi-admissible alors affectée à l'Université de Rouen Normandie, a fait une chute en marchant sur une plaque d'égout descellée tandis qu'elle se dirigeait

[H], employé par la RATP en qualité d'opérateur de maintenance en escaliers mécaniques, a été victime d'un accident du travail, le 20 février 1997, en chutant au travers d'une trappe de visite ; que cet

B, ni la localisation exacte de la victime par rapport à l'ouvrage avant sa chute, ne suffisent pas à établir que l'accident subi par M.

Le 24 janvier 2017, alors qu'il servait au centre spatial guyanais dans le cadre de l'opération Titan, l'intéressé a fait l'objet d'une chute d'une hauteur de 2,5 m sur le coccyx.

remédier aux causes de l'humidité dans la salle de bains du logement et sur le mur du couloir, Remplacer ou réparer les menuiseries extérieures de l'ensemble de l'immeuble côté cour qui provoquent la chute

[M], appelant, reconnaît être propriétaire de deux chats mais fait valoir que rien ne démontre que ses animaux sont à l'origine des mauvaises odeurs dans les parties communes et produit des photographies

accident survenu la veille à 14 heures, sur le lieu de travail habituel, porté à la connaissance de l'employeur le 16 février 2016 à 15 heures, et relaté ainsi:'circonstances détaillées de l'accident: chute

Les arbres, arbustes et arbrisseaux de toute espèce peuvent être plantés en espaliers, de chaque côté du mur séparatif, sans que l'on soit tenu d'observer aucune distance, mais ils ne pourront dépasser

M. et Mme [B] se sont plaints de nuisances, telles que l'encombrement de la cour et des gouttières, risques de chute, perte de luminosité, d'ensoleillement et de vue, qu'ils attribuaient à la présence

Les accès aux issues (escaliers, ascenseurs) devront être maintenus dégagés sur une largeur minimale de 0,80 mètre.

galets et une fissure verticale en biais sur la façade nord du bâtiment, de multiples raccords au droit du pignon dont les causes demeuraient inconnues, un conduit de cheminée présentant un risque de chute

Ils lui reprochent l’arrêt des travaux en raison de la chute d’un arbre sur l’assiette de la servitude, arbre qui n’a jamais été débarrassé, et du défaut d’entretien de la servitude.

L’article 7, intitulé « incendie,explosions,chute de la foudre », des conditions générales du même contrat figurant au chapitre III concernant les « garanties » stipule que « Nous garantissons dans la

Lors de l'escale de MARSEILLE le 28 mai ce conteneur, pris en charge par la S. A. INTRAMAR, a chuté accidentellement et a été endommagé.

Il allègue à ce titre, mais sans en justifier, qu'il est tombé à plusieurs reprises dans les escaliers, du palier au rez-de-jardin, faute de ne pas avoir à disposition de taquet d'escalier de la société

*sur la nature des désordres : Les désordres allégués par Mme [D] sont les suivants : désordres survenus en faux plafond rampant sous la toiture, soit au-dessus de l'escalier et dans chacune des deux

Celui que nous vous communiquons doit servir à donner une idée du voyage et des escales.

[O] a été victime d'une chute ayant provoqué une fracture du 5ème métatarsien du pied, déclarée en accident de travail et a été en arrêt de travail à ce titre du 28 janvier au 19 mars 2022.

accordée pour la période du 1er mai 2015 au 30 avril 2025, par la [5], si bien que sa situation de handicap a été reconnue bien avant ses 60 ans, -ses grandes difficultés à se déplacer, et à monter les escaliers

Il affirmait en outre qu’être porté dans les escaliers du bâtiment par un tiers présentait un risque de chute.