La base de données La base de données est un ensemble d'informations structurées en tables dont l'implantation, la mise à jour et l'exploitation sont réalisées à l'aide d'un système de gestion de bases de données relationnel.

Article Annexe Ib

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Limites d'exigences Niveaux 1 2 3 4 Eléments d'analyse : Modélisation des systèmes mécaniques Identifier la nature d'une action mécanique et présenter son modèle associé X Comportement de pièces ou sous-ensembles

Article Annexe

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Article 2 Le présent avenant à la convention de concession, ensemble la liste jointe des modifications apportées au cahier des charges annexé à ladite convention et les nouvelles pièces annexées à ce dernier entreront en vigueur dès leur approbation par

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il comprend que la laïcité garantit la liberté de conscience, fondée sur l'autonomie du jugement de chacun et institue des règles permettant de vivre ensemble pacifiquement.

Article Annexe Ib (suite)

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d'assemblage et de montage X X X X 8.41 - Les moyens et techniques d'assemblage et de montage Types et caractéristiques des composants d'assemblage et de montage Techniques de mise et de maintien en position des éléments ou des sous-ensembles

Article Annexe 2

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Article Annexe (2) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

directes souscrites en France : -dommages corporels : opérations individuelles (y compris garanties contre les dommages corporels complémentaires à des garanties en cas de vie ou de décès) (catégorie 20) ; -dommages corporels : opérations collectives-ensemble

Article 252

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indicateurs financiers prévus aux articles L. 2334-4, L. 2334-5, L. 2334-14-1 et L. 2336-2 du code général des collectivités territoriales ainsi que le produit mentionné au 3° du I de l'article L. 2336-3 du même code sont, pour chaque commune ou ensemble

Article 1

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Au sens du présent décret, un groupe est soit une entreprise n'étant ni contrôlée par une autre, ni ne contrôlant une autre entreprise dans les conditions prévues à l'article L. 233-3 du code du commerce, soit un ensemble de sociétés et d'entreprises

Article Annexe IV

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-Unités du domaine professionnel : UP1, UP2 et UP3 Chacune des trois unités professionnelles de la spécialité " étancheur du bâtiment et des travaux publics " de CAP est constituée d'un ensemble cohérent de compétences.

Article 226-3.17

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frigorigène, ou dans d'autres locaux qui leur sont spécialement affectés ; dans ce dernier cas, ces locaux doivent satisfaire aux mêmes prescriptions que pour les locaux affectés aux éléments de l'installation contenant le fluide frigorigène ; - un ensemble

Article 7

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défaut de paiement du locataire ; b) D'user paisiblement des locaux loués suivant la destination qui leur a été donnée par le contrat de location et de s'abstenir de tout comportement ou de toute activité qui, aux abords de ces locaux ou dans le même ensemble

Article 23

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Est assimilé au titre de formation mentionné aux i et ii du a tout titre ou ensemble de titres qui : -a été délivré par une autorité compétente d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen

Article 10

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Eléments de mathématiques Ensembles : opérations élémentaires : intersection, réunion, complémentation, différence symétrique, partition. Applications : définition, propriétés.

Article Annexe IV

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Chacune des trois unités professionnelles de la spécialité " menuisier aluminium-verre " de CAP est constituée d'un ensemble cohérent de compétences.

LEGIARTI000043835224

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par l'amélioration des parcours de santé et une meilleure coordination des acteurs de première ligne (médecins généralistes, pédiatres, médecins de l'éducation nationale, psychologues exerçant dans un établissement scolaire, psychologues libéraux, ensemble

Article A821-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

Code de commerce

détecter les erreurs et les fraudes ont été conçus et mis en œuvre dans l'entité ; - il estime que les anomalies non corrigées relevées par le commissaire aux comptes ne sont pas, seules ou cumulées, significatives au regard des comptes pris dans leur ensemble

Article A821-83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

A partir des éléments collectés, le commissaire aux comptes conclut, sur la base de son jugement professionnel, s'il existe ou non une incertitude significative liée à des événements ou à des circonstances qui, pris isolément ou dans leur ensemble, sont

LEGIARTI000045285790

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météorologiques FRA-MET.TR.200 a) " Messages d'observation météorologique et autres informations " En application du dernier alinéa de MET.OR.205, les messages locaux d'observation régulière et spéciale et les METAR peuvent ne contenir qu'un sous-ensemble

Article 283

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 45

Code général des impôts

opérations de façon, lorsque le façonnier réalise directement ou indirectement plus de 50 % de son chiffre d'affaires avec un même donneur d'ordre, ce dernier est solidairement tenu au paiement de la taxe à raison des opérations qu'ils ont réalisées ensemble

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