, situé à Poppenweiler, en Allemagne ; que le 30 novembre 1989, alors qu'il travaillait sur ce chantier, il s'est blessé au pouce droit; qu'il a été en incapacité de travail jusqu'au 3 janvier 1990

D... indiquait ne pas réaliser de chantier depuis plusieurs mois, ce qui était confirmé par son épouse ainsi que par l'examen des DPAE de l'entreprise ; qu'aussi bien M. B..., que M. F...

, et qu'il y repassent à leur retour, et enfin qu'ils sont rémunérés pendant leur trajet du siège au chantier et retour ; que dès lors, il n'existe aucune sujétion pour le salarié à se rendre sur les chantiers

LE PERMIS DE CONSTRUIRE QU'ELLE AVAIT SOLLICITE, A ETE AFFICHE A LA MAIRIE DE NIMES DU 28 JUIN AU 28 AOUT 1974 ; QU'IL A FAIT L'OBJET, A PARTIR DU MOIS DE MARS 1975, D'UNE MENTION AFFICHEE SUR LE CHANTIER

CETAT16-07,RJ1 COMMUNE - AGENTS COMMUNAUX - Professeur de chant dans une école communale - Révocation irrégulière - Indemnité.

QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LE SAMEDI 20 MARS 1972, VERS ONZE HEURES QUARANTE CINQ, LE JEUNE MICHEL X..., ALORS AGE DE DOUZE ANS, QUI SE PROMENAIT AU BOIS DE BOULOGNE, S'EST ENGAGE DANS UN CHANTIER

X..., engagé le 4 août 1990 par la société GIN en qualité de soudeur pour la durée d'un chantier, a été licencié par lettre du 8 juillet 1991, avec préavis d'un mois, pour fin de chantier ; Attendu

en accord avec le maître d'oeuvre, dès l'ouverture du chantier et jusqu'à épuisement des périodes de garanties, exercer toute surveillance, tout contrôle, tout recours en vue de préserver les droits des

CHANTIERS NAVALS DE [Localité 1] 1a somme de 800 € par application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M.

X... a été engagé le 21 janvier 1985 pour un chantier en Algérie par le GIE Ipedex international en qualité de préparateur électricité instruments ; qu'un sinistre ayant eu lieu le 16 mai 1986 sur le chantier

d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers en date du 11 juin 2001, en tant qu'il a annulé son élection en qualité de conseiller municipal de la commune de Brigueil-le-Chantre

l'état dans lequel se trouvent lesdites constructions, plantations et ouvrages ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 juin 2005) que pendant leur mariage, les époux Jean-Paul X... et Chantal

Y... a été poursuivi devant le tribunal pour enfants, du chef de chantage. 3. M... T..., âgée de treize ans, a expliqué que L...

X..., chef de travaux et responsable de la sécurité du chantier, Dominique Y..., technicien qualifié, et M.

Cegelec, aux droits de laquelle vient la société Alstom, estimant qu'ils étaient en droit de bénéficier d'une indemnité de petits déplacements calculée d'après le kilométrage entre leur domicile et le chantier

somme de 590 141,42 francs, la société Ateliers de la Chainette a, le 23 mars 1990, adressé à la société Farkas, avant son redressement judiciaire prononcé le 2 avril 1990 faisant suite à l'abandon du chantier

X..., salarié de la société les Chantiers de Normandie (la société) du 9 octobre 1946 au 17 octobre 1950 puis du 19 avril 1952 au 12 décembre 1960, a été reconnu atteint d'une maladie professionnelle consécutive

Peut être affecté à des tâches de préparation et surveillance de chantier ou à des tâches commerciales en évitant les temps de conduite prolongés », en jugeant, pour annuler le licenciement, que la période