., 2 / de Mme Paulette Y..., épouse B..., demeurant tous deux 25, rue aux Sieurs, 61000 Alençon, 3 / de la commune d'Alençon, prise en la personne de son maire, demeurant Hôtel de ville, place Foch

Y..., domicilié 4, rue maréchal Foch, Tarbes (Hautes-Pyrénées), ès qualités de syndic au redressement judiciaire de la société à responsabilité limitée Rocher des Pyrénées ; Les demandeurs invoquent

en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1993 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de la société anonyme Casino de Trouville-sur-Mer, dont le siège social est place Maréchal Foch

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Autobail, société en nom collectif, dont le siège est Immeuble Foch

Jean-Marc G..., domicilié à Athis-Mons (Essonne), ..., 14 / de Mme Jacqueline B..., domiciliée à Savigny-sur-Orge (Essonne), résidence Le Foch, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon

d'un arrêt rendu le 6 octobre 1993 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre), au profit de l'association Maison des jeunes et de la culture de la ville du Havre, dont le siège social est 2, avenue Foch

30 avril 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de Mme Catherine X..., demeurant ..., 2 / de Mme Michèle Y..., demeurant Les Vignes, avenue Foch

rue du Château d'eau, 59400 Cambrai, 25 / de la Société des eaux d'Epernay, dont le siège est 2, rue du Vercors, 51200 Epernay, 26 / de la Société des eaux de Melun, dont le siège est 198, rue Foch

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 23 / de Mme Christiane Freche, demeurant 5, rue Foch, 76720 Auffay, 24 / de Mme Christelle Grard, demeurant

Il ressort des pièces du dossier que la requérante, entrée en France à l'âge de 14 ans, y a effectué toute sa scolarité, de la classe de 4e au collège Foch, jusqu'à l'obtention de son baccalauréat, en

Article 2 : Le docteur C B, exerçant 85 avenue Maréchal Foch, 83000 Toulon, est désigné pour procéder, en présence des parties mentionnées à l'article 1er, à une expertise médicale avec la mission suivante

Par un mémoire enregistré le 09 juillet 2024, la préfète du Val-de-Marne a informé le tribunal du relogement de Mme B, à compter du 20 avril 2021, dans un logement, situé 4 rue du Maréchal Foch à

MAIF [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.

. et Mme D le lot B cadastré section BT n° 163 situé 15 avenue des Charmes à Fontenay-sous-Bois d'une superficie de 370 m², le lot A constituant le surplus cadastré section BT n° 162 situé 16 avenue Foch

juillet 2021 par lequel le maire de Maisons-Laffitte a refusé de lui accorder un permis de construire pour la construction de trois immeubles neufs entre l'avenue du Général de Gaulle et la rue Maréchal Foch

l'arrêté du 8 mars 2021 par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) Occitanie a refusé d'autoriser le transfert de l'officine qu'elle exploite dans un local situé 27 rue Maréchal Foch

l'arrêté du 8 mars 2021 par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) Occitanie a refusé d'autoriser le transfert de l'officine qu'elle exploite dans un local situé 27 rue Maréchal Foch

lequel la préfète du Val-de-Marne a délivré à la société Accueil Immobilier un permis de construire un ensemble immobilier de 88 logements, dont 27 logements sociaux, sur un terrain situé 49-59, avenue Foch