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11 669 résultats pour « Frederic Fanfant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372316cd5801467740540d

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Frédéric X..., demeurant Place du Champ de Foire, 87330 Mézières-sur-Issoire, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 avril 1998, où étaient présents : M.

Source officielle

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CC

soc

613720b8cd580146773edd53

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Frédéric Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722d4cd5801467740201c

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

Frédéric X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1994 par le conseil de prud'hommes d'Orléans (section encadrement), au profit de la société Technocode ingéniérie, dont le siège

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000048_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

représentée par Me Bensoussan, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'ordonner le rejet des titres de recettes visés dans un tableau de synthèse figurant aux présentes, faisant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00829

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

manoeuvres frauduleuses, notamment en intégrant des données mensongères relatives au risque assurable dans le système informatique de cet assureur mis au point pour calculer le montant des primes, et en faisant

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

668838e7342d338c20d30fdb

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Référés Cabinet 3 JUGEMENT DU : 05 Juillet 2024 Président :Madame PICO, Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 07 Juin 2024 GROSSE : Le 05 Juillet 2024 à Me Frédéric

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a192e35cdc6046d4754c417

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Frédéric DUMAS, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Laura D'AIMÉ, Greffière, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01625

Cassation

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Y...était connue au sein de l'association, employeur, instaurant des « malaises latents » et des « bruits de couloir », et que plusieurs salariés témoignaient de cette situation en faisant état des tentatives

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60332a0d85645f9b5f0f9e75

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

- signé par Madame Fabienne SCHALLER, Conseillère faisant fonction de Présidente et par Madame Hortense VITELA, Greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

627df7b30d41e0057d43e2fc

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 22 Mars 2022, devant Monsieur Frédéric

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00317_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Frédéric Faïck a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

616258f2a2370d151415abec

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300692

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

Frédéric X... et se déclarant chauffeur auprès des Etablissements Duhar qui déclare avoir effectué des livraisons de matériaux pour le compte de la société MJCC Construction sur le chantier de la SARL

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TCOM

chambre 1-5

69d082fbcdc6046d470d92a2

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Frédéric Geoffroy, Mme Cécile Bernheim et M. Jean-Michel Russo. Délibéré le 17/12/2024 par les mêmes juges.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01122

Cassation

23 mai 2018

23 mai 2018

Frédéric C... (ADMR), Mme Céline D...

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CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f00

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

.-87370 SAINT SULPICE LAURIERE représenté par Me Marie-Christine COUDAMY de la SARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Frédéric OLIVE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par

Source officielle
CA

1ère Chambre

6308622b5d4f3fc56380b06c

Appel

25 août 2022

25 août 2022

ANAGO, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric BARBAUT de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41ab04e0040aa3735dfe0

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

SIS [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la Société FONCIA [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représenté par Me Frédéric

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6036b6139510cd56c7c2a313

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

DU CINEMA SAINT-LAZARE PASQUIER agissant poursuites et diligences de ses co-gérants domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c82

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 18 DECEMBRE 2015 No 2015/ 706 Rôle No 13/ 15424 Frédéric X...

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