justice administrative.O R D O N N E :Article 1er : La requête de la société Blanc Métal est rejetée.

Pietton, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Harsco Metals et Minerals France, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 15 janvier 2013), que Mme X... a contracté un cancer du rein à l'âge de douze ans ; qu'imputant cette pathologie à la pollution provoquée par l'activité de l'usine Métal

  APPENDIX – STATEMENT OF FACTS List of applications raising complaints under Article 3 of the Convention (use of metal cages and/or other security arrangements in courtrooms) No.

Dans ce cadre, cette dernière société a sous-traité certaines prestations du lot 'serrurerie -métallerie' à la société Concept Metal, laquelle a sous-traité diverses prestations à la société Batexplan.

Zrt ; Ordonne la production par la Société de droit hongrois RUGET METALS Zrt de la copie certifiée conforme, traduite en français, du contrat de cession de la Société de droit hongrois RUGET METALS

Fillioud, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lemaitre, Monod, avocat de la FEDERATION NATIONALE INDEPENDANTE DES METAUX, MINES ET CONNEXES - C.S.L.

. : 2025000613 N° PC : 2025/34 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 09/10/2025 SARL METALLERIE SPRINGSKLEE [Adresse 1] CONTREUVE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la Société Europe Metal Concept est rejetée.

La société Ardagh métal packaging France ne produit aucune pièce à l'appui de sa requête.

Par un mémoire, enregistré le 19 juillet 2022, Kloeckner Metals France déclare se désister purement et simplement de sa requête.

administratif d’Orléans d’annuler la décision implicite de refus par laquelle le maire de la commune de Châteaudun a refusé de lui verser la gratification associée à l’attribution de l’échelon « or » de la médaille

  The Government are invited to provide a detailed description and photographs of the metal cages used to confine the applicant.   2.

ATELIERS DE CONSTRUCTION METTALLIQUE SAMSON EMILE représentée par son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 916 120 611 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Atelier nîmois de métallisation - Plasticolor, qui exerce dans la commune de Nîmes, une activité de traitement des métaux, a fait

La société AZ Metal demande l'annulation de cette décision. 2.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 21-24.569 Demandeur(s) : la société Constructions métalliques Vigier Avocat(s) : la SARL Corlay Défendeur

DE METAUX ET DE TOUS ARTICLES METALLIQUES POUVANT ETRE RECYCLES, LA COLLECTE ET LE RECYCLAGE DE TOUS METAUX, DECHETS VALORISABLES.