Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
61633c197eadebb7307d1f54
24 mai 2011
24 mai 2011
d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 06 Août 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Mars 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
616361cbc983b818eb76d258
24 mai 2011
24 mai 2011
assisté de Me Chantal JULLIEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Mme [Y] [T] munie
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c503
27 novembre 2007
27 novembre 2007
chambre qui a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd43
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Nicole GIRONA, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e804
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Novembre 2011 Audience présidée par Pascal VENCENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole
Source officielle1ère chambre
DTA_2101373_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 13 octobre 2022 et le 18 octobre 2022, la commune de Monacia d'Aullène, représentée par Me Nicolaï, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2
Source officielle2ème chambre
DTA_2300377_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 11 décembre 2023 et le 1er février 2024, la commune de Monacia d'Aullène, représentée par Me Nicolaï, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de
Source officielle4ème Chambre
626b8182d1fb03057d9a5232
28 avril 2022
28 avril 2022
mur de véranda constitué de plusieurs matériaux et pourvu de différents plans et sur un mur de clôture ainsi que sur un débord des fondations de l'immeuble voisin.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300647
9 juin 2015
9 juin 2015
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils, pour Mme Z... et Mme X....
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6349005163d497adffda4288
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Me Nicolas Hübsch sera autorisé à recouvrer les dépens dans les conditions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 01
66901f6aaf84b0bef080eb5b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
siège, [Adresse 14] [Localité 4] représentée par Me Erwan LE BRIQUIR, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Nicolas
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310166
23 mars 2022
23 mars 2022
Sur le rapport de Mme Gallet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société du Dimanche, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la Caisse d'épargne
Source officielleChambre sociale
6309b3eaa521cdc5630b7a35
25 août 2022
25 août 2022
& ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON [Y] [E] [Adresse 7] [Localité 1] représenté par Me Elsa GOULLERET de la SELARL ESTEVE GOULLERET NICOLLE & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON [B] [C]
Source officielleSécurité sociale
6162677e12fe6a3e85a6c7a1
25 février 2014
25 février 2014
comparant en personne, assisté de Me Loïc POULIQUEN, avocat au barreau LYON INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AIN [Adresse 1] [Localité 1] représentée par madame [L] [H], munie
Source officielleSécurité sociale
6162b61f47859723647203fb
7 mai 2013
7 mai 2013
COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 07 MAI 2013 APPELANTE : CPAM DU [Localité 4] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Madame [K] [F], munie
Source officielleChambre Commerciale
61635de9683f470e3416dc4f
9 juin 2011
9 juin 2011
poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Station FINA [Localité 2] représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e40c
21 juin 2011
21 juin 2011
au 21 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893cb
8 octobre 2007
8 octobre 2007
Nicole Marie-Françoise D... épouse H... Jean-François Raymond Paul D... Sébastien A... Sandrine E... Pierre F...
Source officielleChambre 1-3
642fb544cece1704f57472f8
6 avril 2023
6 avril 2023
Greffier lors des débats : Monsieur Nicolas FAVARD. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Avril 2023.
Source officielleChambre 20
62c67be0ca9bf263790306d4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
DBVW-V-B7G-H2Q5 mise à disposition le 6 juillet 2022 Dans l'affaire opposant : Mme [T] [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde SEILLE, avocate à la cour plaidant : Me Nicolas
Source officiellePage 75 sur 152