Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 mars 2022), M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 mars 2022), M.

de diverses demandes ; Sur le premier moyen du second mémoire : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'heures supplémentaires, alors, selon

du 22 février 2001 : Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Angers, 22 février 2001) de rejeter sa demande tendant à la requalification du contrat, alors, selon

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel, qui a constaté ainsi qu'il était définitivement jugé que M.

Selon l'arrêt attaqué (Versailles,15 novembre 2023), Mme [P] a été engagée en qualité de chargée d'assistance permanencière, à compter du 13 février 1990, par la société Mondial assistance France, devenue

Michelin depuis le 7 septembre 1959, a adhéré à la convention de préretraire progessive conclue entre l'employeur et le ministère du Travail et a, en conséquence, travaillé 7 heures 80 par jour une semaine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 3 juin 2005), que Mme X... a été engagée à compter du 16 février

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 16 février 2006), rendu en référé, que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 9 mars 2006), que M.

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Mme X... a été employée en qualité d'attachée commerciale par la société Agence Lagrange

les articles 16, 783 et 784 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / qu'en se bornant à énumérer que le délai de 7 jours avait couru en période de vacances judiciaires et à compter d'une fin de semaine

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 4 mai 1988), que M.

royale Madeleine, dont le siège est ... (8e), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

(Hauts-de-Seine), 28) Mme Catherine X..., née Z..., demeurant ... à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 alinéa 2, du Code de

caisse fait grief à la décision attaquée (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nanterre, 9 janvier 1992) d'avoir dit que les séances de rééducation litigieuses devraient être prises en charge selon

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur les deux moyens réunis, pris en leurs diverses branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

Finance, conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été embauchée le 1er avril 1991, à temps partiel, en qualité de vendeuse, par la