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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11311

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

», mots qui le visaient en sa qualité de cycliste et de malade pour dépression ; que ces inscriptions étaient accompagnées de « vomi » sur la porte, le tapis et le sol ; qu'il a ajouté que, le 27 décembre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10080

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Nous avons en effet constaté que le respect du port des EPI adaptés n'était pas votre préoccupation : vous n'aviez pas de casque à visière TST pas de gant isolant ni surgant, pas de tapis isolant.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206629_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

de cette parcelle tel qu'il est présenté actuellement, toutefois dans le cadre d'une appréciation plus large, cette parcelle peut être appréhendée comme une parcelle apparaissant comme intégrée à un tapis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61635de4683f470e3416dc31

Appel

24 février 2011

24 février 2011

épouse [J], soit : -un sécheur Agrochem de type FTK 1600 ainsi que les pièces détachées s'y rapportant, -des pièces détachées d'un broyeur à rouleau d'une société Roskamp, -des pièces détachées d'un tamis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea46

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

instance, le juge aux affaires familiales relevait qu'il ne versait aux débats aucun élément financier ou comptable sur la situation de ses sociétés à l'exception de son contrat de travail avec l'EURL Tapis

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00907

Cassation

27 septembre 2011

27 septembre 2011

GIRSAC B Supra, manchonneuse tubulaire EMPAC, couseuse automatique SECIMAS, et manuelles NEWLONG, FISCHBEN, sécheur d'air SULLAIR, compresseur LACME, nettoyeur HP, palettes, balances, thermosoudeuses, tapis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201033

Cassation

14 juin 2012

14 juin 2012

X... a exercé pour le compte de la société Houillères du Bassin de Lorraine de 1956 à 1958 des fonctions de trieur sur bande (étais en bois) et d'usage de tamis vibreurs, au moyen de matériel (couloirs

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301223

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

d'implantation, la société ESCO ENTREPRISE a percé la géomembrane en de nombreux points, que si ces perforations ont été bouchées, les coulis injectés ont eu pour effet de colmater partiellement le drain et le tapis

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05549

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

des clichés qu'elle avait pris le 28 novembre 2014 ; que ces clichés permettent de voir l'arrivée de l'aéroport, la zone d'enregistrement, les comptoirs d'enregistrement des bagages, les commandes du tapis

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005321_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Si la requérante fait valoir que l'enfant n'a pas dormi à même le sol mais sur un tapis, cette circonstance est sans incidence dès lors qu'il n'en demeure pas moins que cette décision, même prise dans

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2100062_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

de ce rapport d'enquête, qui font foi jusqu'à preuve du contraire et ce, alors qu'il a lui-même indiqué au rédacteur du rapport d'enquête qu'il reconnaissait avoir fait un appel à la prière sur son tapis

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2101383_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

La société Genefim est propriétaire de locaux situés 3 rue du Tapis Vert à Nancy. Elle a été assujettie à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères au titre de l'année 2019 à raison de ces locaux.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006035_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

A l'endroit de sa chute, le tapis se trouvant au sol était surélevé.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA05055_20230222

Admin. Appel

22 février 2023

22 février 2023

que le suivi et la traçabilité des produits, et si 60 % des lignes de commande font l'objet d'une préparation réalisée par deux automates déposant les produits correspondant à chaque commande sur un tapis

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1709813_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Enfin s'agissant du coût des prestations de la cellule amiante (32 039, 04 euros H.T. selon CPCU), si les défendeurs soutiennent qu'il n'est pas en rapport direct avec le sinistre dès lors que le tapis

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300147_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Alors que le secteur du lotissement aux abords du golf apparaissait comme un " tapis végétalisé " où s'inséraient des constructions, la multiplication de constructions peut avoir pour effet de renverser

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146448

Admin. suprême

27 août 2014

27 août 2014

The Court of Appeal did not accept the Regional Court’s finding that the applicant might tamper with evidence; this however did not influence the court’s overall estimation of the circumstances of the

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69b89bc5cdc6046d47e99767

T. Judiciaire

12 mars 2026

12 mars 2026

réfection de poteaux de fenêtres et de peintures, d’étude de travaux de rénovation du hall, d’éclairage de la cage d’escalier, de caméra de vidéo-surveillance, de nettoyage de pierres du hall et de tapis

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167da1cdc6046d4710b7b0

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

aux torts de l'Eurl Babin Lusignan -de voir ordonner la restitution par l'Eurl Alex Poupart aux frais de l'Eurl Babin Lusignan des matériels, soit deux chaises, un bureau, un fauteuil de bureau et un tapis

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-210650

Admin. suprême

25 mai 2021

25 mai 2021

  33401/02, ECHR 2009 and Talpis v. Italy , no. 41237/14, 2 March 2017)?   2.

Source officielle

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