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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11311
11 décembre 2019
», mots qui le visaient en sa qualité de cycliste et de malade pour dépression ; que ces inscriptions étaient accompagnées de « vomi » sur la porte, le tapis et le sol ; qu'il a ajouté que, le 27 décembre
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10080
20 janvier 2021
Nous avons en effet constaté que le respect du port des EPI adaptés n'était pas votre préoccupation : vous n'aviez pas de casque à visière TST pas de gant isolant ni surgant, pas de tapis isolant.
5ème Chambre
DTA_2206629_20250228
28 février 2025
de cette parcelle tel qu'il est présenté actuellement, toutefois dans le cadre d'une appréciation plus large, cette parcelle peut être appréhendée comme une parcelle apparaissant comme intégrée à un tapis
Pôle 5 - Chambre 5
61635de4683f470e3416dc31
24 février 2011
épouse [J], soit : -un sécheur Agrochem de type FTK 1600 ainsi que les pièces détachées s'y rapportant, -des pièces détachées d'un broyeur à rouleau d'une société Roskamp, -des pièces détachées d'un tamis
Cour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea46
5 décembre 2011
instance, le juge aux affaires familiales relevait qu'il ne versait aux débats aucun élément financier ou comptable sur la situation de ses sociétés à l'exception de son contrat de travail avec l'EURL Tapis
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00907
27 septembre 2011
GIRSAC B Supra, manchonneuse tubulaire EMPAC, couseuse automatique SECIMAS, et manuelles NEWLONG, FISCHBEN, sécheur d'air SULLAIR, compresseur LACME, nettoyeur HP, palettes, balances, thermosoudeuses, tapis
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201033
14 juin 2012
X... a exercé pour le compte de la société Houillères du Bassin de Lorraine de 1956 à 1958 des fonctions de trieur sur bande (étais en bois) et d'usage de tamis vibreurs, au moyen de matériel (couloirs
civ3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301223
2 décembre 2008
d'implantation, la société ESCO ENTREPRISE a percé la géomembrane en de nombreux points, que si ces perforations ont été bouchées, les coulis injectés ont eu pour effet de colmater partiellement le drain et le tapis
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR05549
17 novembre 2015
des clichés qu'elle avait pris le 28 novembre 2014 ; que ces clichés permettent de voir l'arrivée de l'aéroport, la zone d'enregistrement, les comptoirs d'enregistrement des bagages, les commandes du tapis
2ème Chambre
DTA_2005321_20230511
11 mai 2023
Si la requérante fait valoir que l'enfant n'a pas dormi à même le sol mais sur un tapis, cette circonstance est sans incidence dès lors qu'il n'en demeure pas moins que cette décision, même prise dans
8ème chambre
DTA_2100062_20231222
22 décembre 2023
de ce rapport d'enquête, qui font foi jusqu'à preuve du contraire et ce, alors qu'il a lui-même indiqué au rédacteur du rapport d'enquête qu'il reconnaissait avoir fait un appel à la prière sur son tapis
Juge unique (Chambre 2)
DTA_2101383_20221208
8 décembre 2022
La société Genefim est propriétaire de locaux situés 3 rue du Tapis Vert à Nancy. Elle a été assujettie à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères au titre de l'année 2019 à raison de ces locaux.
DTA_2006035_20221121
21 novembre 2022
A l'endroit de sa chute, le tapis se trouvant au sol était surélevé.
7ème chambre
DCA_21PA05055_20230222
22 février 2023
que le suivi et la traçabilité des produits, et si 60 % des lignes de commande font l'objet d'une préparation réalisée par deux automates déposant les produits correspondant à chaque commande sur un tapis
5ème chambre
DTA_1709813_20220711
11 juillet 2022
Enfin s'agissant du coût des prestations de la cellule amiante (32 039, 04 euros H.T. selon CPCU), si les défendeurs soutiennent qu'il n'est pas en rapport direct avec le sinistre dès lors que le tapis
DTA_2300147_20250506
6 mai 2025
Alors que le secteur du lotissement aux abords du golf apparaissait comme un " tapis végétalisé " où s'inséraient des constructions, la multiplication de constructions peut avoir pour effet de renverser
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146448
27 août 2014
The Court of Appeal did not accept the Regional Court’s finding that the applicant might tamper with evidence; this however did not influence the court’s overall estimation of the circumstances of the
Charges de copropriété
69b89bc5cdc6046d47e99767
12 mars 2026
réfection de poteaux de fenêtres et de peintures, d’étude de travaux de rénovation du hall, d’éclairage de la cage d’escalier, de caméra de vidéo-surveillance, de nettoyage de pierres du hall et de tapis
1ère Chambre
6a167da1cdc6046d4710b7b0
26 mai 2026
aux torts de l'Eurl Babin Lusignan -de voir ordonner la restitution par l'Eurl Alex Poupart aux frais de l'Eurl Babin Lusignan des matériels, soit deux chaises, un bureau, un fauteuil de bureau et un tapis
ECLI:CEDH:001-210650
25 mai 2021
  33401/02, ECHR 2009 and Talpis v. Italy , no. 41237/14, 2 March 2017)?   2.
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