Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100897
28 septembre 2011
28 septembre 2011
sis ..., où Dominique X... a voulu compléter avec de l'alcool à brûler l'un des deux brûleurs du réchaud qui était déjà allumé ; que le liquide s'est immédiatement enflammé, communiquant le feu à la bouteille
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b27f
2 avril 1990
2 avril 1990
argument péremptoire à remettre en cause, devant la Cour de Cassation, l'évaluation que les juges du fond ont faite, après supplément d'information, et après débats contradictoires, du quantum exact des bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd6
10 septembre 2012
10 septembre 2012
X... avait frappé à la tête, à l'aide d'une bouteille en verre, M. Mickaele A... ; qu'ensuite, se trouvant isolé, M. X... avait été violemment pris à partie par MM.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2013387_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il résulte de l'instruction que la société Plastipak a cédé à la société Harel des paillettes plastiques, issues de plastiques obtenus par broyage de bouteilles plastiques, et des blocs plastiques, composés
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_1904285_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
l'administration a entrepris de reconstituer le chiffre d'affaires de la brasserie sur la période vérifiée d'après la " méthode des liquides ", en multipliant les recettes provenant des bières vendues en bouteilles
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202564_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
été installé avant leur acquisition de la parcelle ; aucune réserve n'a été formulée lors du dépôt de leur demande de permis de construire ; - les travaux de voirie réalisés sur la route de la Bouteillerie
Source officielle4ème Chambre
DTA_1811487_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
l'administration fiscale, à la suite de l'avis de la commission, était de 4 % pour la généralité des produits, 5 % pour les ventes au verre de champagne, 2 % pour les ventes de boisson en grandes bouteilles
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2315633_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
vins et de bières et que les recettes ont été reconstituées toutes taxes comprises alors qu’elles auraient dû l’être hors taxes ; - l’administration aurait dû retrancher des achats revendus les bouteilles
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308008_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Larue, magistrat désigné - les observations de Me De Bouteiller, représentant M. D, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de M. D, assisté de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2205721_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juillet 2022, la ville de Marseille, représentée par Me Bouteiller, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e8
8 juin 2011
8 juin 2011
représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de GUÉRET Christiane Raymonde Nicole Z... épouse X..., de nationalité Française
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fc
8 juin 2011
8 juin 2011
représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de GUÉRET Christiane Raymonde Nicole Z... épouse X..., de nationalité Française
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1b
25 octobre 2006
25 octobre 2006
représentée par son maire en exercice Rue Simone Dremon - 98870 BOURAIL représentée par Me Erika ALIAGA, avocat INTIMÉ M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:182
5 juillet 1979
5 juillet 1979
. # Procureur de la République de Besançon contro Bouhelier ed altri. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Tribunal correctionnel de Besançon - Francia. # Orologi ad ancora - Paesi terzi. # Causa 225/
Source officielleChambre Prud'homale
694a5c4a75782d5f06558f7d
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Sur le rappel d'intéressement sur les ventes de bouteilles et de 'bag in box' M.
Source officiellesoc
61372504cd5801467741a42a
9 octobre 2007
9 octobre 2007
été licenciée pour faute grave le 18 novembre 2002 ; Attendu que pour juger le licenciement fondé sur une faute grave, la cour d'appel a retenu que l'encaissement par une caissière du prix d'une bouteille
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007616675
30 mars 1977
30 mars 1977
UNE REDEVANCE CALCULEE SUR LE NOMBRE DE BOUTEILLES DE VIN " ... " VENDUES CHAQUE ANNEE EN REMUNERATION DES SERVICES RENDUS PAR M. ...
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007615265
9 juillet 1975
9 juillet 1975
CHATEAU DE PIANICCIA DISPOSAIT A CHARENTON, EN 1966 ET EN 1967, D'UN ENTREPOT OU ELLE RECEVAIT EN VRAC EXCLUSIVEMENT LE VIN PROVENANT DU VIGNOBLE EXPLOITE PAR ELLE EN CORSE ; QU'ELLE L'Y METTAIT EN BOUTEILLES
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007671649
29 avril 1981
29 avril 1981
CONSTITUEE SUR LA PARTIE DROITE DE LA ..., A 7 KMS DE CHAZEUIL, EN DIRECTION DE SAINT-POURCAIN SUR SIOULE S'EST DEPORTE SUR LA DROITE ET A HEURTE UN ARBRE, SUBISSANT, AINSI QUE SON CHARGEMENT DE BOUTEILLES
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b979
18 juin 1975
18 juin 1975
ET POUR LA GARANTIE DESQUELS ELLE CONSTITUAIT EN NANTISSEMENT UN MATERIEL COMPRENANT, D'UNE PART, UN GROUPE AUTOMATIQUE DOSEUSE-TIREUSE-BOUCHEUSE, UNE MACHINE A LAVER LES BOUTEILLES, UNE ETIQUETEUSE ET
Source officiellePage 75 sur 259