CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 648 résultats pour « distillation »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2521790_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Elle soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite dès lors qu’elle s’est vu diagnostiquer une hernie discale et d’une fissure discale le 15 septembre 2025 pour laquelle elle a besoin de l’

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d70be12c85000874b0c6

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Ce tableau vise les deux pathologies suivantes: - sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou

Source officielle
CC

comm

6137239fcd5801467740c283

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

la société Revimex, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B), au profit : 1 / de la société Dietal

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc95

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[H] [M] soulevait un carton de 15 kg, il n'est pas 'absolument impossible', comme le prétend le médecin conseil, que la hernie discale découverte le 24 août 2021 soit post-traumatique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677d82feb032d83cfd3e833e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

postérieur, protrusion discale postéro-médiane et perte du liséré liquidien pré-médullaire, contact avec le cordon médullaire en C3-C4 - en C2-C3 : bombement discal postérieur, protrusion discale postéro-médiane

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd50abe85d0474bddb44bb

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Par courrier du 23 juillet 2024, la [9] [Localité 16] a notifié à Monsieur [W] [T] une décision de refus de prise en charge de la maladie " sciatique par hernie discale L5-S1 avec atteinte radiculaire

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa9623

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65b35c1e1d7564000872dc3a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

L'affection désignée par le tableau est la « sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante » ainsi que la « radiculalgie crurale par hernie discale L2

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68fb978411af6ba0065f4187

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210130

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

. ; que selon le rapport d'expertise du Docteur P... en date du 19 août 2016 : "une hernie discale lombaire ne peut pas raisonnablement être imputable à une contusion bénigne du genou même s'il est avancé

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86465b5a3ab8ca54f0b

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[D] a présenté une maladie professionnelle à type de sciatique par hernie discale L4-L5 en date du 18 avril 2017.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:179

CJUE

2 mai 1990

2 mai 1990

. # Steun voor distillatie van wijn - Wijnsoorten - Vermeldig - Omschrijving. # Zaak C-158/89.

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad70ddb7789268f14de

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

1er juin 2022, Mme [W] [T] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 16 mai 2022 par le Docteur [H] faisant état de : « protrusion discale

Source officielle
TJ

Pôle social

65c3d5b4c432ce7d11a682e3

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le même jour par le Docteur [X] faisant état de : « G# lombosciatalgie - discopathie L4-L5 avec protrusion discale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210323

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

L5-S1, mais également les sciatiques par hernie discale L4-L5 ; qu'il résultait des conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b31c

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

qu'elle avait détourné les deniers de la sociétés à des fins autres que celles auxquelles ils étaient destinés ; "alors d'une part que l'abus de confiance n'est constitué que si le détournement ou la dissipation

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

62c7c9a5cb8dca058e3e7964

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[E], salarié de la société [4] (ci-après 'la société'), a établi une déclaration de maladie professionnelle le 8 août 2017, au titre d'une 'hernie discale L5 - S1 opérée 27/5/17'.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6631312619f939ca6242b694

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Discopathie L4-L5 avec pincement discal postérieur. Fissuration discale postéro-médiane et débord discal postérieur”.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

679482fac6ca88188aff6a08

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2310562_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A a bénéficié à l'hôpital Nord de Marseille d'une intervention chirurgicale en raison de la présence d'une très volumineuse hernie discale L4-L5 médiane et paramédiane gauche comprimant les racines L5

Source officielle

Page 75 sur 583

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.