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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2521790_20251212
12 décembre 2025
Elle soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite dès lors qu’elle s’est vu diagnostiquer une hernie discale et d’une fissure discale le 15 septembre 2025 pour laquelle elle a besoin de l’
9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d70be12c85000874b0c6
17 janvier 2024
Ce tableau vise les deux pathologies suivantes: - sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou
comm
6137239fcd5801467740c283
15 mai 2001
la société Revimex, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B), au profit : 1 / de la société Dietal
5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc95
2 octobre 2025
[H] [M] soulevait un carton de 15 kg, il n'est pas 'absolument impossible', comme le prétend le médecin conseil, que la hernie discale découverte le 24 août 2021 soit post-traumatique.
CTX PROTECTION SOCIALE
677d82feb032d83cfd3e833e
7 janvier 2025
postérieur, protrusion discale postéro-médiane et perte du liséré liquidien pré-médullaire, contact avec le cordon médullaire en C3-C4 - en C2-C3 : bombement discal postérieur, protrusion discale postéro-médiane
Pôle social
67fd50abe85d0474bddb44bb
1 avril 2025
Par courrier du 23 juillet 2024, la [9] [Localité 16] a notifié à Monsieur [W] [T] une décision de refus de prise en charge de la maladie " sciatique par hernie discale L5-S1 avec atteinte radiculaire
660e431d0740db0008fa9623
3 avril 2024
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c1e1d7564000872dc3a
23 janvier 2024
L'affection désignée par le tableau est la « sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante » ainsi que la « radiculalgie crurale par hernie discale L2
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f4187
23 octobre 2025
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210130
13 février 2020
. ; que selon le rapport d'expertise du Docteur P... en date du 19 août 2016 : "une hernie discale lombaire ne peut pas raisonnablement être imputable à une contusion bénigne du genou même s'il est avancé
6879d86465b5a3ab8ca54f0b
11 juillet 2025
[D] a présenté une maladie professionnelle à type de sciatique par hernie discale L4-L5 en date du 18 avril 2017.
CJUE
ECLI:EU:C:1990:179
2 mai 1990
. # Steun voor distillatie van wijn - Wijnsoorten - Vermeldig - Omschrijving. # Zaak C-158/89.
65a16ad70ddb7789268f14de
8 janvier 2024
1er juin 2022, Mme [W] [T] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 16 mai 2022 par le Docteur [H] faisant état de : « protrusion discale
65c3d5b4c432ce7d11a682e3
22 janvier 2024
déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le même jour par le Docteur [X] faisant état de : « G# lombosciatalgie - discopathie L4-L5 avec protrusion discale
ECLI:FR:CCASS:2021:C210323
3 juin 2021
L5-S1, mais également les sciatiques par hernie discale L4-L5 ; qu'il résultait des conclusions de M.
cr
61372520cd5801467741b31c
13 mai 1992
qu'elle avait détourné les deniers de la sociétés à des fins autres que celles auxquelles ils étaient destinés ; "alors d'une part que l'abus de confiance n'est constitué que si le détournement ou la dissipation
Chambre sociale section 3
62c7c9a5cb8dca058e3e7964
7 juillet 2022
[E], salarié de la société [4] (ci-après 'la société'), a établi une déclaration de maladie professionnelle le 8 août 2017, au titre d'une 'hernie discale L5 - S1 opérée 27/5/17'.
Serv. contentieux social
6631312619f939ca6242b694
29 avril 2024
Discopathie L4-L5 avec pincement discal postérieur. Fissuration discale postéro-médiane et débord discal postérieur”.
Chambre 4 SB
679482fac6ca88188aff6a08
23 janvier 2025
Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».
7ème chambre
DTA_2310562_20250704
4 juillet 2025
A a bénéficié à l'hôpital Nord de Marseille d'une intervention chirurgicale en raison de la présence d'une très volumineuse hernie discale L4-L5 médiane et paramédiane gauche comprimant les racines L5
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