Robert Z..., tant elle est différente de celle portée sur la reconnaissance de dette et en l'absence d'échantillons de signature de celui-ci contemporains de ce courrier.

S'agissant des pénalités relatives au retard dans la présentation des échantillons : 9.

celui retenu par l'inspecteur du travail Sur ce, Attendu que si la SA [N] critique le panel de salariés constitué pour chaque cas par l'inspecteur du travail , elle n'a pas proposé de son côté d'échantillon

travail ; 2°/ que les juges du fond doivent statuer au regard des éléments de fait et de droit invoqués par les parties au jour de l'audience ; qu'en reprochant à l'employeur de ne pas avoir proposé d'échantillon

- les premiers juges ont omis de statuer sur l'argument tiré de ce que le rapprochement entre, d'une part, le total des prix d'achat, et, d'autre part, le total des prix de vente des produits échantillonnés

rescrits des 11 avril et 6 juillet 2023, l'administration a admis l'application d'un coefficient d'assujettissement unique par groupe homogène de dépenses ; - il a justifié, par la production d'un échantillon

haricots, dont les métabolites, le métolachlore ESA et le métolachlore OXA, sont omniprésents dans la ressource en eau ; - en 2019, le métolachlore ESA a été quantifié dans toutes les stations échantillonnées

campagne de recherche scientifique marine Garanti 2, portée par l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, a pour but d'acquérir des profils sismiques de haute résolution et d'échantillonner

ATTENDU QUE LA SOCIETE POMPES MAROGER REPROCHE TOUT D'ABORD A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE RECEVABLES ET FONDEES LES DEMANDES EN PAYEMENT DE COMPLEMENT DE COMMISSIONS, DE COMMISSIONS DE RETOUR SUR ECHANTILLONNAGE

Conformément aux conseils donnés par leurs avocats, les requérants refusèrent de commenter ces trouvailles pendant leur interrogatoire et de fournir aux policiers des échantillons de leurs voix.

Il y concluait qu’il y avait eu des irrégularités lors du prélèvement des échantillons.

Le tribunal se prononça ainsi   : «   Lors de la constatation de la contravention furent prélevés un échantillon placé sous scellé en tant que preuve et gardé par l’organe qui a constaté les

, il y avait une marge de résection très faible, de deux millimètres, entre la tumeur et la limite de l’échantillon, mais que la tumeur se trouvait au bord de la zone aréolomamelonnaire.

de bois et qu'il s'agit d'une erreur de conception des revêtements des caissons ; que, cependant, la fabrication de ce produit ayant été arrêtée par la SASU KNAUF SUD OUEST, il n'a pu obtenir un échantillon

dans d'autres classes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table ; vêtements, chaussures, chapellerie ; publicité, distribution de prospectus, d'échantillons

La cour d’assises d’Ankara fonda aussi sa décision sur les analyses d’ADN réalisés sur les échantillons de mégots recueillis du véhicule volé et utilisé lors des évènements, les expertises balistiques

soumettre à cotisations les indemnités de repas et de casse-croûte versées à ces chauffeurs sans examiner l'ensemble de ces éléments mais en procédant par sondage et en raisonnant sur les bases d'un "échantillon

intérrogées ou orienter leurs réponses ; Considérant, d'autre part, que si la commission a relevé que, même s'ils étaient représentatifs du point de vue socio-professionnel, la structure politique des échantillons