Codes de loi français

Article Annexe

La démarche mercatique La démarche mercatique est caractérisée par : - une approche centrée sur le marché ; - une double dimension stratégique et opérationnelle permettant de concevoir, promouvoir et distribuer une offre adaptée aux attentes de la demande

Article Annexe

numéro (s) de visa avant l'envoi du bordereau de déclaration de recettes hebdomadaire ; 2° La version dans laquelle l'œuvre ou le document cinématographique ou audiovisuel principal composant le programme est représenté (version originale ou version doublée

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

. - Le mécanisme de la partie double : Le principe de la partie double et les conséquences de son application ; les écritures comptables. C. - Les contrôles comptables et les documents de synthèse : Le regroupement dans les comptes.

Article Annexe 1

Restaurateur de papier ou de parchemins 7 heures Restauration d'un cahier de six feuillets papier et restauration d'un feuillet double de parchemin.

LEGIARTI000026927555

Fait à........................., en double exemplaire, ----------------------- Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut

Article 2

Cette déclaration doit être établie en double exemplaire. Un exemplaire de cette déclaration doit se trouver à bord du véhicule circulant sur le territoire français.

Article Annexe II

Ces valeurs seront doublées lorsque les sous-produits sont destinés à l'alimentation d'animaux de zoos, chiens de meute (non traités thermiquement) ; - dans les autres cas, le contrôle portera sur l'ensemble des retraits présents dans les bacs, correspondant

Article Instruction technique IGH

Cette commande automatique est doublée par la commande manuelle de l'unité de commande manuelle centralisée (UCMC) du centralisateur de mise en sécurité incendie (CMSI).

Article Annexe 1

Missions du comité national de pilotage Le comité national de pilotage a une double vocation d'impulsion et de coordination des actions menées tant au niveau national que local, en application du présent règlement arbitral.

Article 221-II-1/42

moins qu'il n'existe un deuxième système indépendant de mise en marche du groupe générateur de secours, il convient de s'assurer que le système de démarrage automatique ne déchargera pas complètement la source unique d'énergie accumulée ; et .1.3 être doublée

Article Annexe

Grossistes - Grossistes Fournisseur - un contrôle par an si commercialisation en l'état, Distribution avec ou sans atelier de découpe A détailler Points de vente simple rayon 50 % des points de vente par an Points de vente double

Article 5

Une commande de mise en œuvre manuelle d'accès facile double le dispositif de déclenchement automatique de défense fixe contre l'incendie.

Article Appendice 4

Soit qui attestent avoir effectué un vol en tant que PIC sur ballon captif à air chaud dans les 48 derniers mois précédant la demande de conversion ; soit qui justifient d'un vol sur ballon captif à air chaud en double commandes ou solo sous supervision

Article Annexe 1

Elle est utilisée dans un double objectif : -outil de prévision d'un risque de contrainte électrique sur un réseau donné, et de calcul de la validité des renforcements envisagés ; -outil statistique d'évaluation globale de la performance d'un ensemble

Article VIII

duplicata A l'exception des cas prévus aux dispositions ci-après sur la pièce numérique, en cas d'ordonnance établie sans duplicata ou dans le cas où la réglementation impose au pharmacien de conserver une copie de la prescription, ce dernier établit un double

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

L'on se reporte au tableau ci-dessous, à double entrée, pour l'appréciation des taux : PERTE auditive moyenne en dB 0 - 19 20 - 29 30 - 39 40 - 49 50 - 59 60 - 69 70 - 79 80 et + 0 - 19 0 2 4

Article Annexe I

immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants, afin de favoriser la dispersion des gaz rejetés et au minimum à 1 mètre au-dessus du faîtage

Article Annexe I

immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur et à une hauteur suffisante, compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants, afin de favoriser la dispersion des gaz rejetés et au minimum à 1 m au-dessus du faîtage

Article Annexe I

immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants afin de favoriser la dispersion des gaz rejetés et au minimum à 1 mètre au-dessus du faîtage

Article 4

O Cormoran à aigrettes/Cormoran à double crête (Phalacrocorax auritus). Falconidés (Falconiformes) O Crécerelle d'Amérique (Falco sparverius). O Faucon de l'Amour (Falco amurensis). O Faucon concolore (Falco concolor).