Les montants calculés sur la base du temps passé dans le présent article sont évalués par application du taux horaire fixé dans l'annexe au présent arrêté.

Article Annexe 5

—

La programmation peut accorder un horaire d’enseignement variable aux différentes questions.

Article Annexe

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Les horaires sont réguliers mais le rythme de travail peut être conditionné par des impératifs techniques et le respect des délais. 1.

Article 12

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Les programmes détaillés comportant un découpage horaire pour chacun des niveaux de formation conformément aux tableaux figurant en annexe du présent arrêté, faisant apparaître le nom du formateur assurant la séquence pédagogique ; 9.

Article Annexe

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Les horaires sont réguliers sauf lors des opérations de dépannage qui peuvent nécessiter des dépassements d'horaires. Il travaille généralement seul, sous le contrôle d'un responsable de chantier.

Article Annexe

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Les horaires de travail dépassent souvent ceux des équipes en raison des tâches de préparation, d'organisation et de suivi des chantiers. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

LEGIARTI000028717924

—

. ― Que pensez-vous de l'information qui vous a été donnée sur les médicaments que vous deviez prendre après la sortie, comme le dosage, les horaires, les effets indésirables... ? Diriez-vous qu'elle était...

Article 14-1

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Ce document précise notamment, pour chaque gare de voyageurs du réseau ferré national, les prestations régulées qui y sont rendues, les conditions dans lesquelles elles sont rendues, notamment les horaires et périodes pendant lesquels elles sont fournies

Article Annexe

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L'emploi s'exerce chez les prestataires d'études (bureaux d'ingénierie) ou au sein du bureau d'études des entreprises du domaine du travail des métaux avec généralement des horaires réguliers de jour.

Article L223-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 54

Code de la sécurité sociale

décembre 2023 précitée ; b) Le montant des dépenses réalisées par les départements en 2024, constaté par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie, comprenant l'application du tarif minimal horaire

Article L351-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 84

Code de la sécurité sociale

du congé d'accompagnement spécifique pour le maintien dans l'emploi créé par l'ordonnance n° 2020-921 du 29 juillet 2020 portant diverses mesures d'accompagnement des salariés dans le cadre de la fermeture des centrales à charbon ou de l'indemnité horaire

Article Annexe 228-4.A.1

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La signalisation lumineuse de l'alarme sonore d'envahissement des locaux de machines situés au-dessous de la flottaison maximale en charge qui doit être donnée à la passerelle est-elle individualisée ? (228-4.20 § 1) (10) MD 7.

Article Annexe III

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pédagogique qui précise : •· la nature des activités à réaliser ainsi que les objectifs de formation à atteindre, •· les conditions matérielles de déroulement de la période de formation en milieu professionnel (lieux, conditions matérielles, équipement, horaires

Article 7

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Il fixe également les équivalences horaires applicables à chacune des activités correspondant à ces fonctions, ainsi que leurs modalités pratiques de décompte.

Article 4

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-Le stage est précédé d'une évaluation pédagogique individualisée portant sur les connaissances du stagiaire (dix questions à réponse courte).

Article Annexe

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Provisions du régime Présentation des soldes à la clôture et de l'évolution au cours de la période sous revue : SOLDE N - 1 DOTATIONS REPRISES SOLDE N Droits nés de cotisations individualisées Droits nés de cotisations à individualiser

Article Annexe 1

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Favoriser l'accès aux soins Pour la valorisation de l'activité des structures, les critères suivants sont pris en compte : -amplitude des horaires d'ouverture : les horaires d'ouverture doivent couvrir toute la période de recours non incluse dans le

Article Annexe

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Le repos hebdomadaire est accordé principalement en fin de semaine ; toutefois, selon le lieu d'exercice, l'activité peut s'exercer le samedi, le dimanche ou les jours fériés et en horaires décalés.

Article 1

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proviseurs adjoints de lycée, les principaux et les principaux adjoints de collège, les conseillers principaux d'éducation et les personnels de l'administration scolaire et universitaire ; l) Pour les aérodromes d'intérêt général et les aérodromes à horaire

LEGIARTI000043085566

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Horaires d'ouverture - un bureau d'accueil ; Les médicaments sont détenus dans un lieu où n'a pas librement accès le public et conservés dans les conditions prévues par l'autorisation de mise sur le marché, sous la responsabilité du médecin autorisé par

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