le complément 2 de l'Allocation d'Éducation de l'Élève Handicapé (AEEH) du 01/05/2023 pour une durée de trois ans ; - ORDONNE une orientation vers l'enseignement ordinaire avec des aménagements pédagogiques

ET PASCAL X..., PENSIONNAIRES D'UN INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE ET PROFESSIONNEL RECEVANT DES DEBILES MOYENS, PENETRERENT DANS LA CUISINE DE CET ETABLISSEMENT EN L'ABSENCE DU PERSONNEL ; QUE CLEMENT

l'exécution de l'arrêté du 27 juin 2003 par lequel le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche a fixé à Chasseneuil du Poitou le siège du CNDP (centre national de documentation pédagogique

Le 17 juin 2022, il a été informé par la présidente de l'université de ce que sa candidature n'avait pas été retenue par la commission pédagogique du master. 2.

au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 10 juillet 2025 par laquelle le conseil de département de sociologie de l’université Bourgogne Europe lui a retiré sa fonction de responsable pédagogique

Il soutient que : - le blocage du rapport de visite du CGLPL contrôleur général des lieux de privation de liberté qu’il avait introduit dans le cadre d’un atelier culturel et pédagogique en détention

après avis de la caisse régionale d'assurance maladie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente (la caisse) a réclamé au centre médico-psycho-pédagogique

où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bordeaux ; Condamne l'association Centre médico-psycho-pédagogique

Mme B... soutient que la décision est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation dès lors que les rapports de la conseillère pédagogique qui l’a accompagnée durant l’année scolaire sont incomplets,

Par un pourvoi, enregistré le 28 février 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le syndicat mixte pour la restauration collective, l'animation pédagogique et le transport Pyrénées-Méditerranée

littératures, civilisations étrangères et régionales " études japonaises " et " langue culture entreprise, japonais " pour l'année universitaire 2022-2023, confirmée sur recours gracieux par la commission pédagogique

méritait une meilleure note ; - le manque de soutien de son lycée s'est manifesté par le manque d'informations sur la date de passage à son grand oral, le manque de respect de certains membres pédagogiques

, enregistrée le 4 avril 2024, Mme A B demande au tribunal un allègement de la sanction de six mois d'exclusion temporaire prononcée le 6 février 2024 par la section compétente pour le traitement pédagogique

demandes d'orientation sont examinées par le conseil de classe qui prend en compte l'ensemble des informations réunies par ses membres sur chaque élève ainsi que les éléments fournis par l'équipe pédagogique

laquelle la présidente de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées des Hautes-Pyrénées a orienté leur enfant, B A, vers le dispositif institut thérapeutique éducatif et pédagogique

Ils soutiennent que la formation qu'ils ont suivie n'était pas adaptée et ne comportait aucun suivi pédagogique individuel, ni accompagnement, ni de référent stagiaire ; l'un des stagiaires a eu connaissance

d'enseignement artistique par la voie de la validation des acquis de l’expérience en tant qu’il ne lui valide pas la compétence E1 « Engager son établissement dans la recherche et l'innovation au service de la pédagogie

pour le droits des enfants furent, en revanche, favorables aux requérants   ; elles se prononçaient pour un retour des enfants dans leur famille et pour des mesures additionnelles de soutien pédagogique

Daël, Commissaire du gouvernement ; Sur les inspections et visites pédagogiques des années scolaires 1981-1982 et 1982-1983 : Considérant que l'inspection d'un enseignant et le rapport d'inspection qui

commission instituée par le décret du 30 août 1994 susvisé d'une demande visant à assimiler le diplôme d'éducateur spécialisé qu'elle a obtenu le 23 juin 1995 de l'Institut d'Enseignement Supérieur Pédagogique