Codes de loi français

Article Annexe

Ces activités auront leur prolongement en dehors de la classe, voire de l'école. C'est pourquoi l'utilisation des Tic n'est pas seulement un moyen de diversifier les activités et de faire pratiquer la langue en classe.

Article Annexe

A la demande du Président de la République et dans le prolongement de coopérations déjà étroites entre elles, l'Ecole polytechnique, l'ENSTA, l'ENSAE Paris, Télécom Paris, Télécom SudParis et l'Ecole nationale des ponts et chaussées se sont rapprochées

LEGIARTI000034774236

La société s'attache à développer de nouvelles offres par des services de communication audiovisuelle et de communication au public en ligne permettant de prolonger, d'enrichir ou de compléter son offre de programmes ainsi que les activités des formations

LEGIARTI000034846415

Premier cliché : le véhicule chevauche la ligne d'effet du signal lumineux ou son prolongement sur la chaussée, autrement dit l'avant du véhicule est situé au-delà de la ligne d'effet et l'arrière du véhicule en deçà de la ligne d'effet, et ce quelle

Article Français

Objectifs Dans le prolongement de la classe de 5e, on approfondit l'étude de récits complexes pour les textes à dominante narrative, on développe l'initiation au discours argumentatif, on étudie le discours explicatif (comment développer des informations

LEGIARTI000024751074

Elle trouvera un prolongement satisfaisant dans une démarche progressive vers la consolidation.

Article Annexe I

ferrées ouvertes au trafic de voyageurs, les voies routières où le trafic est supérieur à 2 000 véhicules par jour autres que celles nécessaires à la desserte ou à l'exploitation de l'installation, ni les infrastructures dont la mise hors service prolongée

Article Annexe 1

Le décret ne définit, en effet, aucune distinction entre une ITE de produits inertes prolongée de quelques centaines de mètres franchissant un pont de plus de 2m hors enceinte industrielle, et une infrastructure plus complexe avec une voie d'accès plus

Article Annexe

par "prévention des déchets" les mesures prises avant qu'une substance, une matière ou un produit ne devienne un déchet lorsque ces mesures concourent à la réduction: - de la quantité de déchets, y compris par l'intermédiaire du réemploi ou de prolongation

Article Annexe I

. - Lorsque la majoration pour aide constante d'une tierce personne est accordée, prolongée ou supprimée après avis du service régional du contrôle médical de la caisse du régime social des indépendants, cet avis s'impose à la caisse.

Article Annexe

Tout élève renonçant à prolonger des études artistiques possède à l'issue de l'année un certain bagage, pratique et théorique.

Article ANNEXE

Circulaire du 19 mai 1980. 2 Prolongation au-delà d'un an de la mesure de placement à l'isolement. 2. Décisions administratives individuelles relatives aux professions réglementées juridiques et judiciaires 2.1.

Article Annexe

Dans le prolongement des années précédentes, les lectures portent sur des œuvres des XIXème et XXème siècles, sans exclure d'autres périodes.

Article (suite)

d'exploitation des aérodromes (CHEA). 4.2.1 Interdiction d'atterrir Un panneau carré rouge horizontal à diagonales jaunes (Figure 1.2) indique, lorsqu'il est disposé sur l'aire à signaux, que les atterrissages sont interdits et que l'interdiction peut se prolonger

LEGIARTI000023732833

S'il présente un bon équilibre des saveurs, il conserve une légère âpreté qui prolonge sa longueur en bouche.

Article 65

3 dernières frégates multi-mission (FREMM) et des 2 premières frégates de taille intermédiaire (FTI) sera complétée par la livraison des 3 frégates légères de type La Fayette, objets d'un programme de rénovation permettant d'en optimiser et d'en prolonger

LEGIARTI000024744669

Elle trouvera un prolongement satisfaisant dans une démarche progressive vers la consolidation.

Article Annexe

L'article 3 de la présente loi prévoit par ailleurs de prolonger la disposition permettant d'accélérer les procédures d'expropriation, introduite par la loi n° 2002-1138 du 9 septembre 2002 précitée .

LEGIARTI000048431955

Une volonté de rapprocher les citoyens de leur justice Dans le prolongement de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire précitée, le ministère est déterminé à répondre aux attentes des citoyens et à restaurer la place de la justice au cœur