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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000050039259
29 mars 2024
29 mars 2024
Procès verbal d'accord Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise Année 2024 STEF Transport Cavaillon
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046030590
21 mars 2022
21 mars 2022
Procès Verval d'accord - Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise année 2022 - Stef Transport Cavaillon
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053431764
7 avril 2025
7 avril 2025
Procès verbal d'accord Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise Année 2025 STEF Transport Cavaillon
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044414456
7 avril 2021
7 avril 2021
Procès- Verbal d'accord - Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise année 2021 STEF Transport Cavaillon
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036999797
10 avril 2018
10 avril 2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2018 STEF TRANSPORT CAVAILLON
Source officielle2e chambre sociale
626a2f3c71469e057d789a8a
27 avril 2022
27 avril 2022
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/00271 - N° Portalis DBVK-V-B7D-N7DW Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 AOUT 2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100601
28 mai 2015
28 mai 2015
pouvait garantir sa présentation ultérieure possible devant un magistrat ; qu'en conséquence, la mesure de garde à vue pris l'encontre de Sergey X..., sous le contrôle du procureur de la république de Carcassonne
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfe6b63637c907b7bb7
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ARRET DU 05 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/02759 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PNU6 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 MARS 2022 Tribunal Judiciaire de CARCASSONNE
Source officielle4e chambre civile
66878ceb05d6f7f678d49266
4 juillet 2024
4 juillet 2024
JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01666 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PLRS Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 février 2022 Tribunal judiciaire de CARCASSONNE
Source officiellePROCEDURES ORALES + JCP
68f9335cde0ebe408daa82c4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MINUTE : C.C.C revêtue de la formule exécutoire délivrée le: à: C.C.C délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARCASSONNE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047092049
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Accord relatif à la NAO 2022 au sein de l'établissement MT FRANCE Cavaillon / Perpignan 01/11/2022 - 31/12/2023 an
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051529844
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Avenant N°2 à l’accord collectif d’entreprise 2022-09 portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les agents des services logistiques des urgences de Carcassonne
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045342297
21 novembre 2019
21 novembre 2019
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS CAVAILLON PERPIGNAN 01/01/2020 - 31/01/2024 01/01/2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049253809
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Avenant N°1 à l’accord collectif d’entreprise 2022-09 portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les agents des services logistiques des urgences de Carcassonne
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046030607
26 avril 2022
26 avril 2022
Accord sur l'égalité professionnelle hommes/femmes et la qualité de vie au travail année 2022 - STEF Transport Cavaillon 01/04/2022 - 31/03/2025
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000031091311
19 mars 2013
19 mars 2013
Etablissement public local d'enseignement - Lycée Jules Fil - Carcassonne (Aude). n° LRJ2012-0009.
Source officielleChambre commerciale
64eedcadbb2c32d969d352c0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
JUILLET 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/06248 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PF47 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 SEPTEMBRE 2021 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARCASSONNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e81
8 mars 2007
8 mars 2007
LA navire est arrivé au port de MARSEILLE le 18 décembre 2000, et la cargaison déchargée le 20 décembre 2000, date à laquelle elle a fait l'objet d'une expertise pour avarie portant sur un certain nombre
Source officielle2e chambre sociale
67f8aaa43b6868ad1f983822
10 avril 2025
10 avril 2025
d'inscription au répertoire général : F N° RG 22/02392 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PM6A Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 AVRIL 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE
Source officielle3e chambre civile
6438f2dca942a604f5e93653
13 avril 2023
13 avril 2023
AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/05069 - N° Portalis DBVK-V-B7C-N3AW Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 juin 2018 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE
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