R..., Z..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Mme L..., M. Aydalot, conseillers ; Mme A..., M. Chapron, conseillers référendaires ; M.

D..., F..., Z..., Didier, Cathala, Gautier, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme C..., M. Aydalot, conseillers ; MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

C..., F..., G..., B..., Didier, Cossec, Amathieu, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Beauvois, conseillers ; M.

Didier C..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt (RG n° 2, A 9605288) rendu le 9 mai 1997 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de M.

Didier Mazel, demeurant 17, rue Bernard d'Auriac, 34500 Béziers, 35 / de Mme Colette Mira, demeurant Chemin de la Yole, La Garenque, 34410 Serignan, 36 / de Mme Odina Nebot, demeurant 39, avenue

INTIME : Monsieur Gervais Didier X... ... 97215 RIVIERE SALEE PETIT BOURG non représenté COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure

Didier Casas, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions tendant à l'annulation de la décision de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France en date du 29

Didier Ribes, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur la recevabilité de la requête, que les conclusions aux fins de décharge présentées par Mme B doivent être rejetées.

respect des protocoles applicables en matière d'infection nosocomiale ; - les experts n'ont pas respecté le principe du contradictoire ; - les experts n'ont évalué ni ses dépenses de santé, ni ses besoins

Sur le rapport de Mme Guihal, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme V..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

28 mars 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Y..., conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller, doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier

anonyme, dont le siège social est ... à Paris (2ème), ..., représentée par ses président-directeur général et administrateur en exercice domiciliés en cette qualité audit siège social, et en tant que de besoin

A l'audience de plaidoirie du 02 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de

Didier D..., demeurant ... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris, le 30 avril 1988, présentée par M.

Jean Lessi, Auditeur, - les observations de la SCP Gaschignard, avocat du CENTRE DE NEPHROLOGIE DE CHÂTEAUROUX et de la SCP Didier, Pinet, avocat de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Indre,

Philippe Ranquet, Auditeur, - les observations de Me Le Prado, avocat du CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ALENCON-MAMERS et de la SCP Didier, Pinet, avocat de M.

2011 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Christine Allais, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Didier

Xavier de Lesquen, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Richard, avocat de Mme A et de la SCP Didier, Pinet, avocat de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, - les conclusions de M.

donnée à la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la SOCIÉTÉ OTV FRANCE, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la société Rampa Génie civil et de la société AXA France IARD, à la SCP Didier