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1 595 résultats pour « Duget »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

6968d779cdc6046d4762dd1b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Lors de cet entretien ilexposait que monsieur [A] lui parlait avec agressivité et dureté.

Source officielle

Page 76 sur 80

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CA

Chambre 1-2

6973a7cbcdc6046d47716e84

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'article L. 412-2 du même code dispose que lorsque l'expulsion aurait pour la personne concernée des conséquences d'une exceptionnelle dureté, notamment du fait de la période de l'année considérée ou

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

696a048acdc6046d4780500d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

binômes * Suivre les binômes, leurs rapports et les aider face aux difficultés * Préparer les transports et suivre le matériel * Coordonner les sorties des fours avec les pontiers et prendre les duretés

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0303DEC001855920

Admin. suprême

3 mars 2026

3 mars 2026

He further stated that the amount of USD   16,000 “should have been given at the beginning of 2006” (“ duhet të jetë dhënë në fillim të vitit 2006 ”).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66964140f5112d8edd057e7a

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[A] et moi-même était intense continu et a même de contenir la dureté des propos tenus par certains membres des syndicats. M. [E] pensait totalement le contraire.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67f6026e1c1a56b8e165204f

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Lorsque vous vous adressez aux résidents, nous avons également à déplorer la dureté des propos.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01213

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

mouvement qui l'a animé lorsqu'il a reproché à ce dernier d'avoir accepté le véhicule que lui-même refusait, alors que celui-ci, qui sortait du garage, ne présentait pas de dangerosité et que la simple dureté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

603287a85ccc2dbb4e3b490f

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Formation paritaire de CRETEIL RG n° 12/02898 APPELANTE Madame [Z] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Christine DUMET-BOISSIN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdeaa2b91ffd67cd894d662

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

médecin du travail constatait qu'il 'paraissait extrêmement faible et fragile' et qu'il 'ne tenait qu'avec les anti-dépresseurs', que la dégradation de son état de santé est directement imputable à la dureté

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2202856_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Enfin, si la circonstance, qui n'est pas contestée en défense, que des propos inappropriés et d'une particulière dureté auraient été prononcés à l'égard de la requérante lors de ces échanges, excède cette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e08

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Considérant que la demande présentée par Bernadette A... sur le fondement de l'article 266 du code civil sera rejetée, Bernadette A... n'apportant pas la preuve des conséquences d'une exceptionnelle dureté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00092

Cassation

21 janvier 2015

21 janvier 2015

Vos propos et la dureté de ceux-là sont assimilables à une forme de harcèlement que nous ne pouvons accepter.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0214JUD001760515

Admin. suprême

14 février 2017

14 février 2017

She was forced to sleep in a bed that had a mattress but no bed linen or duvet. The cell had a sink and a squat toilet.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1125JUD000239024

Admin. suprême

25 novembre 2025

25 novembre 2025

At around 9.20 p.m. prison officer L.R. went to give a duvet to J.F., who was already asleep.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6360c54e3c369c7f74996d94

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

10ème étage de cette partie de l'immeuble, - deux ascenseurs, l'un principal, l'autre de service, dépendant de la cage d'escalier C, se trouvant dans le troisième corps du bâtiment principal, côté rue Duret

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0715JUD005471012

Admin. suprême

15 juillet 2014

15 juillet 2014

accordance with the law ( ...meqenëse për provat e paraqitura personi i tretë nuk ka pretendime, Gjykata e Apelit çmon se vendimi i Gjykatës së Rrethit Tiranë është i drejtë dhe i bazuar dhe si i tillë duhet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

662b43e1fe25450008314a70

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

au R.C.S. de Paris sous le n° 793 970 823 Prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Sandy DURET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fdb7c08109ee75a5740172e

Appel

28 février 2019

28 février 2019

compte tenu de sa bonne foi et de sa situation financière, personnelle et familiale, - Dise et juge qu'il bénéficiera des plus larges délais avant expulsion, compte tenu des conséquences d'une extrême dureté

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0df2c25a97f0381f50a5

Appel

25 février 2015

25 février 2015

ne pourra s'imputer sur sa part en nue-propriété ne peut pas prospérer et sera rejetée ; Sur la demande de dommages et intérêts de Mme [S] Considérant que le manque de modération et la dureté

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200337_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

. - Caractéristiques minimales : / Pour l'application du I du présent article, les dispositions suivantes sont respectées : / - qu'ils soient posés ou encastrés, les tapis fixes présentent la dureté nécessaire

Source officielle