administratif de Limoges, statuant en référé, a ordonné, à la demande de M. et Mme Y... et de Mme Marie-France Y..., une expertise en vue de déterminer l'importance des dommages provoqués par le glissement

APPARTENANT A BARDOU, POUR INVITER, A RAISON DE L'HEURE TARDIVE, LES CONDUCTEURS A CESSER LE TRAVAIL; QUE, DANS CE BUT, IL ETAIT MONTE SUR L'ECHELLE PLACEE A L'AVANT DE LA MACHINE; QU'IL AVAIT ALORS GLISSE

D'UNE ESCALE DANS LE PORT DE DAKAR, AUTORISE PAR LE CAPITAINE A SE RENDRE A TERRE POUR DES RAISONS DE CONVENANCE PERSONNELLE ; QU'A SON RETOUR, TANDIS QU'IL S'APPRETAIT A MONTER A BORD, IL AVAIT GLISSE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE HUGUES, AGE DE 18 ANS, PLOMBIER AU SERVICE DE LA SOCIETE IPAC, FUT VICTIME LE 4 JANVIER 1967 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL, AYANT GLISSE SUR L'UNE DES PLAQUES DE ZINC QU'IL

Une erreur s'est glissée dans le chapeau du jugement concernant la date du jugement.

QUE SI L'ON ADMETTAIT L'HYPOTHESE DE L'EFFONDREMENT IL CONVENAIT D'Y VOIR UN CAS FORTUIT, LA COUR D'APPEL N'AURAIT PAS PU S'ABSTENIR DE RECHERCHER SI L'EFFONDREMENT ETAIT PREVISIBLE OU EVITABLE, LE GLISSEMENT

plusieurs immeubles destinés à être vendus par lots, confié une mission de maîtrise d'oeuvre à la SCP Beal-Granet et Daudel et une mission de contrôle technique à la société Bureau Véritas ; que des glissements

Y... aurait dû être déclaré nul au motif qu'il comportait, sur deux bulletins glissés dans la même enveloppe, un nombre total de noms supérieur à celui des sièges restant à pourvoir lors de ce second tour

Fornacciari, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que si le trottoir de la rue d'Ypres à Nouméa, sur lequel Mme X... a glissé en marchant le 5 août 1982, présentait

Y... et B..., les premiers juges ont regardé comme valable un vote que le bureau électoral avait déclaré nul ; que pour exprimer ce suffrage, l'électeur avait glissé dans l'enveloppe trois bulletins de

dernier ressort (tribunal d'instance de Moutiers, 21 septembre 1988), que, le 23 décembre 1985, sur un parc de stationnement, une collision se produisit entre l'automobile de M. de X..., qui avait glissé

professionnelle auprès de la société QBE insurance international limited (QBE) au titre de son activité de travaux de construction et de rénovation de bâtiment ; que dans la nuit du 5 au 6 décembre 2001, des glissements

Mmes A et B soutiennent que le projet comporte un risque de glissement de leur terrain du fait des décaissements prévus, qu'il leur occasionne un trouble anormal du voisinage et que sa réalisation va dévaloriser

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2025, la société anonyme (SA) Storengy France, représentée par Me Le Roy-Gleizes et Me Chevallier, demande au tribunal : 1°) d’annuler

du dossier que la suppression des haies au lieudit "Corvée Ronde" porte atteinte aux conditions d'exploitation de l'ensemble des propriétés remembrées ; Sur le moyen tiré de ce que, du fait d'un glissement

La coiffeuse Geneviève X... a été étranglée », comportant un passage rédigé en ces termes : « Qui est cette personne qui s'est glissée dans le dos de Geneviève et qui l'a étranglée... ?

expose que son ancien conseil avait écrit le 23 janvier 2014 au Grand Littoral pour indiquer qu’elle avait, le 10 octobre 2013, chuté au sol au niveau de l’accueil du magasin, son pied gauche ayant glissé

Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/00343 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLI3

dans la nuit du 27 au 28 novembre 2022, un éboulement de terre et de pierres composant ce mur de soutènement s'est produit sur sa propriété ; la nuit suivante, l'éboulement s'est aggravé avec le glissement

d'accident de travail établie par l'employeur auprès de la CPAM de Boulogne sur Mer ne fait pas état d'une chute au travers d'un échafaudage mais indique que : « en traversant la route, la victime a glissé